Urbanisme - Habitat - Logement
CLIMAT : LUTTER CONTRE LES ILÔTS DE CHALEUR URBAINS
Pris de court par le dérèglement climatique, les centres urbains commencent à reverdir leurs quartiers transformés en étuve par le béton. Mais il reste ...
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MEUBLÉS DE TOURISME : COMMENT MIEUX ENCADRER LES LOCATIONS DE COURTE DURÉE?
Face à la pression exercée sur le logement locatif par les meublés de tourisme, des communes littorales ou montagnardes cherchent à mieux réguler ces ...
fiche juridique
Environnement
FRICHE : UNE IDENTIFICATION FACILITÉE
Les friches constituent un gisement d'espaces disponible pour atteindre les objectifs de sobriété foncière qu'impose le zéro artificialisation nette (ZAN). ...
fiche juridique
Urbanisme - Habitat - Logement
URBANISME : LE PERMIS DE CONSTRUIRE PRÉCAIRE
À titre exceptionnel et temporaire, le maire peut autoriser une construction qui ne respecte pas les règles d'urbanisme en vigueur. Des conditions strictes ...
fiche juridique
Urbanisme - Habitat - Logement
ZAN : LES NOUVELLES DISPOSITIONS
Le dispositif visant à réduire l'artificialisation des sols est modifié. Son application gagne en souplesse et de nouveaux outils viennent faciliter sa mise ...
Urbanisme - Habitat - Logement
SOBRIÉTÉ : FAUT-IL INTERDIRE LA CONSTRUCTION DE PISCINES PRIVÉES?
Dans les régions les plus touchées par la sécheresse, certains maires ont décidé de mettre un coup de frein à l'essor des piscines privées. Un enjeu de ...
modèle de discours
Urbanisme - Habitat - Logement
DISCOURS : INAUGURATION DE LOGEMENTS SOCIAUX
Sur fond de crise du logement persistante, l'inauguration d'un programme de logements sociaux répond à la difficulté que rencontrent de nombreux habitants ...
Urbanisme - Habitat - Logement
LOGEMENT SOCIAL : VERS UN ASSOUPLISSEMENT DE LA LOI SRU
La volonté du Premier ministre d'inclure les logements intermédiaires dans la part de logements sociaux que doivent abriter les communes soumises à la loi ...
Urbanisme - Habitat - Logement
ZÉRO ARTIFICIALISATION NETTE : DES ASSOUPLISSEMENTS BIENVENUS?
Mesure phare de la loi Climat et résilience, l'objectif du zéro artificialisation nette (ZAN) résonne comme une entrave au développement chez les élus ...
fiche juridique
Urbanisme - Habitat - Logement
LA DURÉE DE VALIDITÉ DES AUTORISATIONS D’URBANISME
Les autorisations d'urbanisme sont délivrées pour trois ans en principe. Ce délai de validité peut toutefois être interrompu, suspendu ou encore prorogé.
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