Finances - Fiscalité locale
ÉDIFICES CULTUELS : QUEL AVENIR POUR LES ÉGLISES RURALES?
Le patrimoine religieux français représente 100 000 édifices. Mais, alors que la pratique religieuse recule, les maires peinent à préserver ce patrimoine. ...
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Affaires rurales et forestières
fiche juridique
Affaires rurales et forestières
LE RECENSEMENT DES CHEMINS RURAUX
Pour éviter les conflits d'usage et de propriété, les communes peuvent recenser les chemins ruraux situés sur leur territoire. Le temps de ce recensement, ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
TOURISME DURABLE : LA RESTRICTION D’ACCÈS À CERTAINS SITES PEUT-ELLE PROFITER AU TOURISME RURAL?
Les maires ont désormais la possibilité de restreindre l'accès aux sites protégés pour raisons environnementales. Une procédure utilisée avec ...
Gestion communale
PRÉSENCE POSTALE : UN NOUVEAU CONTRAT EN DEMI-TEINTE
Tout bon le nouveau contrat de présence postale ? Si 1 000 bureaux de poste ouvriront davantage le samedi, les élus s'inquiètent pour l'avenir des 17 000 ...
Économie - Commerce - Entreprises
RECONQUÊTE DES COMMERCES RURAUX : LA FRAGILITÉ DU MODÈLE ÉCONOMIQUE QUESTIONNE
Avec le programme de reconquête du commerce rural, 100 nouveaux établissements devraient être créés en 2023. Objectif à terme : soutenir des ...
modèles d'actes
Affaires rurales et forestières
DÉLIBÉRATION ET ARRÊTÉ POUR LE RECENSEMENT DES CHEMINS RURAUX
Pour éviter les conflits d'usage et de propriété, les communes peuvent procéder au recensement des chemins ruraux situés sur leur territoire ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
COMMUNES TOURISTIQUES : LE VERDISSEMENT DU CLASSEMENT
Une révision du référentiel est en cours. Objectif : faire de la France la première destination du tourisme durable d'ici 2030.
Environnement
DÉBROUSSAILLEMENT : DES INJONCTIONS CONTRADICTOIRES
Pour prévenir les feux de forêt, l'obligation légale de débroussaillement (OLD) est un outil essentiel. Mais avec le risque de porter atteinte à la ...
Gestion communale
ESPACES FRANCE SERVICES : CONFORTER LE DISPOSITIF
En 2023, 150 nouveaux espaces France services devraient être labellisés, portant leur nombre à 2 750. Si le dispositif donne satisfaction tant aux usagers ...
Voirie - Réseaux - Transport
ÉCOMOBILITÉ RURALE : QUEL CHOIX ENTRE COVOITURAGE ET AUTOPARTAGE?
Faute de grands réseaux de transport en commun, les zones rurales doivent imaginer des façons plus sobres d'emprunter la route. Beaucoup hésitent encore ...
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