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Affaires rurales et forestières

Voirie - Réseaux - Transport

ÉCOMOBILITÉ RURALE : QUEL CHOIX ENTRE COVOITURAGE ET AUTOPARTAGE?

Faute de grands réseaux de transport en commun, les zones rurales doivent imaginer des façons plus sobres d'emprunter la route. Beaucoup hésitent encore ...

Affaires rurales et forestières

IMMIGRATION : UNE CHANCE OU UNE CHARGE POUR LES COMMUNES RURALES?

Avec son projet de loi sur l'immigration, le gouvernement entend orienter davantage d'étrangers vers des zones rurales pour leur donner un nouvel élan. Mais ...

Associations - Culture - Sport - Tourisme

RURALITÉ : 5 000 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITÉ POUR 2024

Pour développer les équipements sportifs de proximité, le programme de l'Agence nationale du sport va s'étendre à toutes les communes. Comment les ...

fiche juridique

EAU POTABLE : LE DROIT DE PRÉEMPTION SUR LES AIRES DE CAPTAGE

Afin de préserver la qualité de l'eau potable, les communes et les intercos peuvent désormais exercer un droit de préemption des surfaces agricoles ...

ÉNERGIE : CONCILIER PHOTOVOLTAÏSME ET LUTTE CONTRE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS

L'agrivoltaïsme pourrait permettre de conjuguer pastoralisme et production d'énergie renouvelable.

Affaires rurales et forestières

CIRQUES ANIMALIERS : UNE ACTIVITÉ QUI RESTE LÉGALE

Deux récentes jurisprudences rappellent que les maires ne peuvent pas interdire les cirques animaliers dans leur commune.

Affaires rurales et forestières

COMMUNES RURALES ET OFFICE NATIONAL DES FORÊTS : UNE COMPLICITÉ OBLIGÉE

Dépendant des ventes de bois, l'Office national des forêts subit régulièrement des tensions budgétaires. Les communes forestières espèrent, à travers ...

modèles d'actes

Affaires rurales et forestières

EXPLOITATION FORESTIÈRE ET VOIRIE COMMUNALE (ARRÊTÉ RELATIF À L’USAGE DES VOIES, DÉCLARATION PRÉALABLE ET ÉTAT DES LIEUX DE CHANTIER, PROTOCOLE DE RÈGLEMENT DES DÉGÂTS, ARRÊTÉ DE BARRIÈRE DE DÉGEL)

L'exploitation forestière peut endommager la voirie communale, entraînant des coûts de réparation importants. Réglementer l'activité permet d'en réduire ...

PRÉSERVATION DES HAIES : DES EFFORTS RESTENT À FAIRE

Des collectivités s'engagent dans une gestion raisonnée de leurs haies, réservoirs de biodiversité. Mais de mauvaises habitudes persistent.

Intercommunalité - Mutualisation

ZONES DE REVITALISATION RURALE : RETOUR VERS LA COMMUNE?

Les zones de revitalisation rurale ont été prorogées jusqu'en 2023, le temps d'en redéfinir les critères. En attendant, les rapports se succèdent. ...

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