Affaires rurales et forestièresLOI 3DS : LE RECENSEMENT DES CHEMINS RURAUXLes chemins ruraux disparaissent progressivement, surtout du fait de leur appropriation par des riverains. Pour lutter contre cette hécatombe, la loi 3DS ...
Associations - Culture - Sport - TourismeTOURISME RURAL : LES FEUX SONT AU VERTLes petites communes touristiques ont le sourire : les vacanciers seront au rendez-vous. Reste une incertitude : l'impact du coût de la vie et de la ...
modèle de discoursEnvironnementDISCOURS : MISE EN PLACE DE COMPOSTEURS PARTAGÉSSoucieuse de promouvoir les comportements écoresponsables et poussées par la loi, les communes sont de plus en plus nombreuses à installer des composteurs ...
fiche juridiqueSécurité - Police - JusticeLOI ANIMALE : DE NOUVELLES OBLIGATIONS POUR LE MAIRELa loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale impose de nouvelles règles aux communes en matière de fourrière et de gestion des ...
Associations - Culture - Sport - TourismeOPÉRATION 1 000 CAFÉS : DE L’ANIMATION DANS LA RURALITÉLancé en 2019, l'appel à projets des « 1 000 cafés » affichait l'objectif d'ouvrir ou de reprendre un millier de cafés dans les territoires ruraux. ...
modèles d'actesAffaires rurales et forestièresCONTRÔLE DE L’OBLIGATION DE DÉBROUSSAILLEMENT : LETTRE D’INFORMATION ET DE MISE EN DEMEURE ; ARRÊTÉ D’EXÉCUTION D’OFFICELe maire doit contrôler l'obligation de débroussaillement qui s'impose aux propriétaires de terrain en vue de la prévention des risques d'incendie et, en ...
Affaires rurales et forestièresPROXIMITÉ : LA POSTE SE FIXE DES OBJECTIFS AMBITIEUXNumérique, services mobiles… la présence postale change. Davantage de points d'accès, mais moins de bureaux de poste qui se transforment en agences ...
Affaires rurales et forestièresFEMMES EN RURALITÉ : LA DOUBLE PEINELe Sénat a publié un rapport soulignant les inégalités et les violences dont sont victimes les femmes en milieu rural. Il suggère quelques pistes ...
Sécurité - Police - JusticeLOI ANIMALE : CE QUI CHANGE POUR LES MAIRESStérilisation progressive des animaux errants et intercommunalisation des fourrières sont les principales conséquences de la nouvelle législation.
fiche juridiqueAffaires rurales et forestièresBAIL RURAL : REPRISE ET RÉSILIATIONUne collectivité qui a confié à un agriculteur l'exploitation de parcelles peut mettre fin au bail et récupérer la possession du foncier.