Administration - Territoire - Population
EXODE URBAIN : UNE CHANCE POUR LA FRANCE RURALE?
On a beaucoup parlé d'exode urbain pendant la période Covid. Or, ce mouvement migratoire persiste et permet en partie de compenser le solde naturel ...
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DÉCENTRALISATION : FAUT-IL SUPPRIMER LE DÉFÉRÉ PRÉFECTORAL?
Les préfectures peinent à exercer leur contrôle de légalité et les maires ont aujourd'hui davantage besoin d'accompagnement que d'une application ...
Administration - Territoire - Population
RÉFORME DE L’ORGANISATION TERRITORIALE : À QUOI PEUT-ON S’ATTENDRE?
À la demande du président de la République, Éric Woerth mène une mission de réflexion sur une future réforme territoriale. Objectifs : repenser ...
Action sociale - Santé publique
UKRAINE : UNE MOBILISATION GÉNÉRALE DES COMMUNES
Dons, accueils de réfugiés, scolarisation des enfants… Les communes jouent un rôle clé dans le mouvement de solidarité à l'égard des populations ...
modèle de discours
Administration - Territoire - Population
DISCOURS : ACCUEIL DES RÉFUGIÉS DANS LA COMMUNE
À leur demande ou celle de l'État, des communes accueillent des réfugiés dans l'attente de l'obtention de leurs droits d'asile. C'est le cas notamment des ...
modèles d'actes
Administration - Territoire - Population
RECENSEMENT DE LA POPULATION : ARRÊTÉS DE RECRUTEMENT DES AGENTS COORDONNATEUR ET RECENSEUR
Le recensement de la population est une mission déléguée aux communes (et aux EPCI ayant reçu compétence) en partenariat avec l'INSEE. À ce titre, il ...
Administration - Territoire - Population
INITIATIVE : DES BUREAUX DE POSTE ITINÉRANTS
Entre 2016 et 2022, la fréquentation du réseau postal a diminué de 52 %. Pour maintenir une présence sur les territoires malgré cette chute des visites, ...
Administration - Territoire - Population
ADMINISTRATION : COMMENT RÉDUIRE LES DÉLAIS POUR LES PASSEPORTS ET CARTES D’IDENTITÉ?
Comme l'année dernière à la même période, les demandes de passeports et de cartes d'identité explosent. Un nouveau plan d'urgence a été lancé par ...
Fonction publique territoriale
LES SECRÉTAIRES DE MAIRIE CHANGENT DE NOM
La ministre de la Transformation et de la Fonction publiques annonce une prochaine revalorisation de la fonction de secrétaire de mairie.
fiche juridique
Administration - Territoire - Population
COMMUNE NOUVELLE : COMMENT DÉFUSIONNER?
Après fusion, certaines communes historiques peuvent souhaiter recouvrer leur liberté. Une procédure existe mais son issue est incertaine.
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