Économie - Commerce - Entreprises
PRÉPARATION BUDGÉTAIRE : L’INCONNU DE 2026
À deux mois de l'échéance, il demeure difficile de savoir si la loi de finances pour 2026 sera adoptée. De quoi générer l'attentisme des élus locaux ...
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INITIATIVE : UNE PLATEFORME D’ÉCHANGES DE MATÉRIEL ENTRE COMMUNES
Vendre ou donner plutôt que de jeter. Un concept qui s'applique encore peu aux communes. C'est pour y remédier qu'a été lancé le site La Bonne Mairie, qui ...
Économie - Commerce - Entreprises
INITIATIVES : JOB D’ÉTÉ CONTRE ARGENT DE POCHE
De nombreuses communes permettent à des jeunes, parfois dès 14 ans, de gagner de l'argent de poche en réalisant de petites missions à caractère éducatif ...
Économie - Commerce - Entreprises
LOI SUR LES DÉBITS DE BOISSONS : FACILITER L’OUVERTURE DES BISTROTS DE VILLAGE
Pour favoriser la dynamisation commerciale et la vie sociale des communes rurales, une loi facilitant l'ouverture de débits de boissons est en cours ...
Économie - Commerce - Entreprises
FÊTES FORAINES : LA DÉLICATE GESTION DES DROITS DE PLACE
Avec la disparition de l'enneigement, les fêtes foraines de Noël tendent à se développer. Mais les litiges au sujet de la gestion des droits de place ne ...
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NOËL : LES CARTES D’ACHAT BOOSTENT LE COMMERCE LOCAL
Initiées après la crise de la Covid, les cartes-cadeaux « locales », distribuées par les collectivités et valables uniquement dans les commerces de ...
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ZONES D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES : LA NÉCESSITÉ DE SE RÉINVENTER
Entre 24 000 et 32 000 zones d'activités sont recensées en France. Fortement consommatrices d'espaces, elles sont pour certaines déqualifiées et peu ...
modèles d'actes
Domaine public
ARRÊTÉ AUTORISANT L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ORGANISATION D’UN VIDE-GRENIERS
L'organisation des vide-greniers et autres brocantes locales est soumise à la règlementation des ventes au déballage fixées à l'article L. 310-2 du code ...
Affaires rurales et forestières
FOIRES ET COMICES AGRICOLES : QUEL ENGAGEMENT DES COMMUNES ACCUEILLANTES?
Le nombre d'actifs agricoles diminue mais les foires et comices perdurent, quitte à ce que les communes mutualisent leurs forces. À la clé, intérêt ...
Économie - Commerce - Entreprises
MARCHÉS DE NOËL : UN INCONTOURNABLE POUR LES PETITES VILLES
Les marchés de Noël ont essaimé dans l'ensemble des territoires jusqu'à devenir incontournables dans de nombreux villages et villes. Évènements festifs ...
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