Économie - Commerce - Entreprises
ZONES D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES : LA NÉCESSITÉ DE SE RÉINVENTER
Entre 24 000 et 32 000 zones d'activités sont recensées en France. Fortement consommatrices d'espaces, elles sont pour certaines déqualifiées et peu ...
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Économie - Commerce - Entreprises
modèles d'actes
Domaine public
ARRÊTÉ AUTORISANT L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ORGANISATION D’UN VIDE-GRENIERS
L'organisation des vide-greniers et autres brocantes locales est soumise à la règlementation des ventes au déballage fixées à l'article L. 310-2 du code ...
Affaires rurales et forestières
FOIRES ET COMICES AGRICOLES : QUEL ENGAGEMENT DES COMMUNES ACCUEILLANTES?
Le nombre d'actifs agricoles diminue mais les foires et comices perdurent, quitte à ce que les communes mutualisent leurs forces. À la clé, intérêt ...
Économie - Commerce - Entreprises
MARCHÉS DE NOËL : UN INCONTOURNABLE POUR LES PETITES VILLES
Les marchés de Noël ont essaimé dans l'ensemble des territoires jusqu'à devenir incontournables dans de nombreux villages et villes. Évènements festifs ...
modèles d'actes
Domaine public
RÈGLEMENTATION DU COMMERCE AMBULANT DE RESTAURATION
Camions-pizza, food-trucks… un règlement doit fixer les conditions d'exploitation sur le domaine public et chaque commerçant autorisé détenir un « ...
Économie - Commerce - Entreprises
INITIATIVES : JOB D’ÉTÉ CONTRE ARGENT DE POCHE
De nombreuses communes permettent à des jeunes, parfois dès 14 ans, de gagner de l'argent de poche en réalisant de petites missions à caractère éducatif ...
Économie - Commerce - Entreprises
LOI SUR LES DÉBITS DE BOISSONS : FACILITER L’OUVERTURE DES BISTROTS DE VILLAGE
Pour favoriser la dynamisation commerciale et la vie sociale des communes rurales, une loi facilitant l'ouverture de débits de boissons est en cours ...
Économie - Commerce - Entreprises
FÊTES FORAINES : LA DÉLICATE GESTION DES DROITS DE PLACE
Avec la disparition de l'enneigement, les fêtes foraines de Noël tendent à se développer. Mais les litiges au sujet de la gestion des droits de place ne ...
modèle de discours
Environnement
DISCOURS : OUVERTURE D’UN MARCHÉ DE PRODUCTEURS LOCAUX
Enjeux d'écologie, attention portée à la santé… de nombreux consommateurs optent pour les circuits courts, les produits traçables et les savoir-faire ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
EMPLOIS SAISONNIERS : FAIRE FACE À LA PÉNURIE
L'été arrive et les touristes également, mais les communes sont-elles prêtes à les accueillir ? Collectivités et acteurs du tourisme se démènent pour ...
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