Économie - Commerce - EntreprisesZONES D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES : LA NÉCESSITÉ DE SE RÉINVENTEREntre 24 000 et 32 000 zones d'activités sont recensées en France. Fortement consommatrices d'espaces, elles sont pour certaines déqualifiées et peu ...
modèles d'actesDomaine publicARRÊTÉ AUTORISANT L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ORGANISATION D’UN VIDE-GRENIERSL'organisation des vide-greniers et autres brocantes locales est soumise à la règlementation des ventes au déballage fixées à l'article L. 310-2 du code ...
Affaires rurales et forestièresFOIRES ET COMICES AGRICOLES : QUEL ENGAGEMENT DES COMMUNES ACCUEILLANTES?Le nombre d'actifs agricoles diminue mais les foires et comices perdurent, quitte à ce que les communes mutualisent leurs forces. À la clé, intérêt ...
Économie - Commerce - EntreprisesMARCHÉS DE NOËL : UN INCONTOURNABLE POUR LES PETITES VILLESLes marchés de Noël ont essaimé dans l'ensemble des territoires jusqu'à devenir incontournables dans de nombreux villages et villes. Évènements festifs ...
modèles d'actesDomaine publicRÈGLEMENTATION DU COMMERCE AMBULANT DE RESTAURATIONCamions-pizza, food-trucks… un règlement doit fixer les conditions d'exploitation sur le domaine public et chaque commerçant autorisé détenir un « ...
Économie - Commerce - EntreprisesINITIATIVES : JOB D’ÉTÉ CONTRE ARGENT DE POCHEDe nombreuses communes permettent à des jeunes, parfois dès 14 ans, de gagner de l'argent de poche en réalisant de petites missions à caractère éducatif ...
Économie - Commerce - EntreprisesLOI SUR LES DÉBITS DE BOISSONS : FACILITER L’OUVERTURE DES BISTROTS DE VILLAGEPour favoriser la dynamisation commerciale et la vie sociale des communes rurales, une loi facilitant l'ouverture de débits de boissons est en cours ...
Économie - Commerce - EntreprisesFÊTES FORAINES : LA DÉLICATE GESTION DES DROITS DE PLACEAvec la disparition de l'enneigement, les fêtes foraines de Noël tendent à se développer. Mais les litiges au sujet de la gestion des droits de place ne ...
modèle de discoursEnvironnementDISCOURS : OUVERTURE D’UN MARCHÉ DE PRODUCTEURS LOCAUXEnjeux d'écologie, attention portée à la santé… de nombreux consommateurs optent pour les circuits courts, les produits traçables et les savoir-faire ...
Associations - Culture - Sport - TourismeEMPLOIS SAISONNIERS : FAIRE FACE À LA PÉNURIEL'été arrive et les touristes également, mais les communes sont-elles prêtes à les accueillir ? Collectivités et acteurs du tourisme se démènent pour ...