modèle de discoursEnvironnementDISCOURS : OUVERTURE D’UN MARCHÉ DE PRODUCTEURS LOCAUXEnjeux d'écologie, attention portée à la santé… de nombreux consommateurs optent pour les circuits courts, les produits traçables et les savoir-faire ...
EnvironnementFEUX DE FORÊT : MIEUX PRÉVENIR LE RISQUE INCENDIEPour éviter la propagation des incendies, de plus en plus de communes sont soumises à des obligations légales de débroussaillement (OLD). La loi du 10 ...
modèle de discoursEnvironnementREMERCIEMENTS AUX AGENTS DES ESPACES VERTS (à l’occasion de la remise du label Villes et villages fleuris)La remise du label « Villes fleuries » est l'occasion de remercier les agents en charge de la gestion des espaces verts. Leur rôle est essentiel dans ...
Urbanisme - Habitat - LogementCLIMAT : LUTTER CONTRE LES ILÔTS DE CHALEUR URBAINSPris de court par le dérèglement climatique, les centres urbains commencent à reverdir leurs quartiers transformés en étuve par le béton. Mais il reste ...
modèles d'actesEau - Assainissement - ÉnergieDÉLIBÉRATION ET ARRÊTÉ RELATIFS À L’EXTINCTION À L’ÉCLAIRAGE PUBLICL'éclairage public fait partie intégrante des pouvoirs de police du maire même si cette compétence est transférée au syndicat d'énergies (art. L. ...
EnvironnementBIODIVERSITÉ : COMMENT LUTTER CONTRE LE FRELON ASIATIQUE?Arrivé en France en 2004, le frelon asiatique est responsable de 20 % de la mortalité des abeilles. Si certaines collectivités se sont lancées dans le ...
modèles d'actesEau - Assainissement - ÉnergieDÉLIBÉRATION INSTAURANT UNE TARIFICATION SAISONNIÈRE DE L’EAULa France connaît de plus en plus d'épisodes de sécheresse et d'une durée plus longue. Dans certains territoires, la ressource en eau est menacée et, dans ...
fiche juridiqueSécurité - Police - JusticeICPE : LES POUVOIRS DU MAIRE EN CAS D’ACCIDENT INDUSTRIELLa police des installations classées pour la protection de l'environnement est entre les mains du préfet. Mais le maire conserve un rôle majeur en matière ...
EnvironnementMOBILITÉ : LES ZFE PASSENT LA MARCHE ARRIÈREEn se fondant sur l'amélioration de la qualité de l'air, le gouvernement a annoncé l'assouplissement du calendrier des zones à faibles émissions mobilité ...
fiche juridiqueMarchés publicsCOMMANDE PUBLIQUE : L’OBLIGATION D’ACHAT DE PRODUITS «RECYCLÉS»Les collectivités doivent intégrer, dans leurs achats annuels, des produits issus du réemploi ou composés de matières recyclées. À compter du 1er ...