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Environnement

fiche juridique

Sécurité - Police - Justice

NUISANCES SONORES : POUVOIRS ET RESPONSABILITÉ DU MAIRE

Le bruit perturbe la tranquillité publique et nuit à la santé des personnes. C'est pourquoi le maire est doté de pouvoirs de police pour faire appliquer un ...

Environnement

ZONES À FAIBLES ÉMISSIONS : LE CLAP DE FIN?

Réglementer l'usage de la voiture s'avère socialement particulièrement difficile. Après les 80 km/h et la taxe sur les carburants, ce sont les zones à ...

Environnement

NUISANCES : PEUT-ON INTERDIRE AUX POIDS LOURDS DE TRAVERSER LA COMMUNE?

Face aux nuisances qu'elle engendre, de plus en plus de maires se résolvent à réglementer la circulation des camions dans leurs communes. Une mesure qui ...

Environnement

BIODÉCHETS : L’INTENDANCE NE SUIT PAS

Plus d'un an après l'entrée en vigueur de l'obligation de tri à la source des biodéchets, quel bilan tirer ?

fiche juridique

Environnement

SIX LEVIERS POUR VERDIR SON PLU

L'intégration des questions environnementales dans les projets d'aménagement est une priorité. Des outils juridiques permettent de faire du PLU/PLUi un ...

Eau - Assainissement - Énergie

EAUX USÉES : LEUR RÉUTILISATION S’OUVRE À LA PROPRETÉ DES ESPACES PUBLICS

Alors que 10 % des eaux usées devraient être réutilisées d'ici 2030, la proportion actuelle peine à dépasser les 1 %. Après les arrêtés concernant ...

Affaires rurales et forestières

L’AGRIVOLTAÏSME : UNE VOIE D’AVENIR POUR LA RURALITÉ

Un récent décret veut booster l'agrivoltaïsme. Certains élus entendent ainsi soutenir les agriculteurs et engranger des recettes, tandis que d'autres ...

Environnement

DÉCHETS PAPIER : FAUT-IL GÉNÉRALISER LE «OUI PUB»?

Inverser les règles pour réduire le gaspillage de supports papier qui ne trouvent pas les lecteurs : telle est la bonne idée de « Oui Pub ». Retour très ...

Action sociale - Santé publique

LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE : DES RÉFRIGÉRATEURS PARTAGÉS

Pour lutter contre le gaspillage et la précarité alimentaires, des communes installent un frigo partagé en libre-service où sont proposés les restes des ...

Environnement

LUTTE CONTRE LES DÉPÔTS SAUVAGES : LES DÉCHÈTERIES MOBILES SONT-ELLES UNE SOLUTION?

En offrant un service de proximité, les déchèteries mobiles permettent de pallier les distances qui séparent les habitants des déchèteries fixes.

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