Environnement
FEUX DE FORÊT : MIEUX PRÉVENIR LE RISQUE INCENDIE
Pour éviter la propagation des incendies, de plus en plus de communes sont soumises à des obligations légales de débroussaillement (OLD). La loi du 10 ...
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Environnement
modèle de discours
Environnement
REMERCIEMENTS AUX AGENTS DES ESPACES VERTS (à l’occasion de la remise du label Villes et villages fleuris)
La remise du label « Villes fleuries » est l'occasion de remercier les agents en charge de la gestion des espaces verts. Leur rôle est essentiel dans ...
Urbanisme - Habitat - Logement
CLIMAT : LUTTER CONTRE LES ILÔTS DE CHALEUR URBAINS
Pris de court par le dérèglement climatique, les centres urbains commencent à reverdir leurs quartiers transformés en étuve par le béton. Mais il reste ...
modèles d'actes
Eau - Assainissement - Énergie
DÉLIBÉRATION ET ARRÊTÉ RELATIFS À L’EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC
L'éclairage public fait partie intégrante des pouvoirs de police du maire même si cette compétence est transférée au syndicat d'énergies (art. L. ...
Urbanisme - Habitat - Logement
SOBRIÉTÉ : FAUT-IL INTERDIRE LA CONSTRUCTION DE PISCINES PRIVÉES?
Dans les régions les plus touchées par la sécheresse, certains maires ont décidé de mettre un coup de frein à l'essor des piscines privées. Un enjeu de ...
modèles d'actes
Eau - Assainissement - Énergie
DÉLIBÉRATION INSTAURANT UNE TARIFICATION SAISONNIÈRE DE L’EAU
La France connaît de plus en plus d'épisodes de sécheresse et d'une durée plus longue. Dans certains territoires, la ressource en eau est menacée et, dans ...
fiche juridique
Sécurité - Police - Justice
ICPE : LES POUVOIRS DU MAIRE EN CAS D’ACCIDENT INDUSTRIEL
La police des installations classées pour la protection de l'environnement est entre les mains du préfet. Mais le maire conserve un rôle majeur en matière ...
Environnement
MOBILITÉ : LES ZFE PASSENT LA MARCHE ARRIÈRE
En se fondant sur l'amélioration de la qualité de l'air, le gouvernement a annoncé l'assouplissement du calendrier des zones à faibles émissions mobilité ...
fiche juridique
Marchés publics
COMMANDE PUBLIQUE : L’OBLIGATION D’ACHAT DE PRODUITS «RECYCLÉS»
Les collectivités doivent intégrer, dans leurs achats annuels, des produits issus du réemploi ou composés de matières recyclées. À compter du 1er ...
Environnement
ÉCONOMIE CIRCULAIRE : L’OBLIGATION D’ACQUISITION DE PRODUITS RECYCLÉS SE RENFORCE
Les collectivités doivent consacrer une partie de leurs achats à des biens réutilisés ou issus de produits recyclés. Un nouveau décret, applicable au 1er ...
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