Environnement
CLIMAT ET ÉNERGIE : COMMENT INVESTIR DANS LE SOLAIRE?
Les communes — même petites — s'engagent de plus en plus dans la production d'énergie photovoltaïque. Une nécessité de la transition écologique qui ...
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Environnement
modèles d'actes
Environnement
ARRÊTÉ D’HABILITATION D’AGENTS TERRITORIAUX À CONSTATER LES INFRACTIONS RELATIVES AUX DÉCHETS
Les collectivités peuvent habiliter et faire assermenter des agents pour constater les infractions relatives au tri ou au dépôt des déchets.
fiche juridique
Finances - Fiscalité locale
TAXE D’AMÉNAGEMENT : UN LEVIER CONTRE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS
La loi de finances pour 2021 a modifié le régime de la taxe d'aménagement en ajoutant des mesures incitatives pour limiter la consommation des espaces ...
Environnement
PARC AUTOMOBILE : LE PASSAGE À L’ÉLECTRIQUE S’ACCÉLÈRE
Avec l'obligation de donner une place croissante aux véhicules à faibles émissions dans leur flotte automobile, les communes montrent le chemin vers la ...
Intercommunalité - Mutualisation
ÉNERGIE RENOUVELABLE : PRODUIRE À L’ÉCHELLE COMMUNAUTAIRE
Certaines intercommunalités se lancent dans l'aventure de la production d'énergies renouvelables. En s'armant de patience, car les nombreux écueils imposent ...
modèles d'actes
Environnement
ARRÊTÉS POUR LA SUPPRESSION DE PUBLICITÉS, ENSEIGNES ET PRÉ-ENSEIGNES
Le maire peut ordonner la suppression ou la mise en conformité des dispositifs de publicité en infraction avec le Règlement local de publicité, sous peine ...
modèle de discours
Environnement
DISCOURS : LANCEMENT D’UNE JOURNÉE CITOYENNE
Organisée par la mairie, cette journée permet aux habitants volontaires de réaliser ensemble des petits chantiers collectifs d'intérêt général. À ...
Environnement
RÉFÉRENDUM LOCAL : POUR OU CONTRE LES ENNEIGEURS?
En mai, Gresse-en-Vercors (Isère, 386 habitants) a organisé un référendum sur l'installation d'enneigeurs. Résultat : 81 % de participation. Un moyen de ...
Éducation
CANTINES SCOLAIRES : LES AIDES À LA TRANSITION DURABLE
Dans le cadre du Plan France Relance, un dispositif de soutien spécifique vise à aider les petites communes à tenir les objectifs de la loi EGalim.
Communication - Numérique
CONCOURS DES VILLAGES OÙ IL FAIT BON VIVRE : QUEL IMPACT POUR LES LAURÉATS?
Dernier né des palmarès des communes, le classement de l'association « Villes et villages de France où il fait bon vivre » promet une méthodologie ...
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