EnvironnementCLIMAT ET ÉNERGIE : COMMENT INVESTIR DANS LE SOLAIRE?Les communes — même petites — s'engagent de plus en plus dans la production d'énergie photovoltaïque. Une nécessité de la transition écologique qui ...
modèles d'actesEnvironnementARRÊTÉ D’HABILITATION D’AGENTS TERRITORIAUX À CONSTATER LES INFRACTIONS RELATIVES AUX DÉCHETSLes collectivités peuvent habiliter et faire assermenter des agents pour constater les infractions relatives au tri ou au dépôt des déchets.
fiche juridiqueFinances - Fiscalité localeTAXE D’AMÉNAGEMENT : UN LEVIER CONTRE L’ARTIFICIALISATION DES SOLSLa loi de finances pour 2021 a modifié le régime de la taxe d'aménagement en ajoutant des mesures incitatives pour limiter la consommation des espaces ...
EnvironnementPARC AUTOMOBILE : LE PASSAGE À L’ÉLECTRIQUE S’ACCÉLÈREAvec l'obligation de donner une place croissante aux véhicules à faibles émissions dans leur flotte automobile, les communes montrent le chemin vers la ...
Intercommunalité - MutualisationÉNERGIE RENOUVELABLE : PRODUIRE À L’ÉCHELLE COMMUNAUTAIRECertaines intercommunalités se lancent dans l'aventure de la production d'énergies renouvelables. En s'armant de patience, car les nombreux écueils imposent ...
modèles d'actesEnvironnementARRÊTÉS POUR LA SUPPRESSION DE PUBLICITÉS, ENSEIGNES ET PRÉ-ENSEIGNESLe maire peut ordonner la suppression ou la mise en conformité des dispositifs de publicité en infraction avec le Règlement local de publicité, sous peine ...
modèle de discoursEnvironnementDISCOURS : LANCEMENT D’UNE JOURNÉE CITOYENNEOrganisée par la mairie, cette journée permet aux habitants volontaires de réaliser ensemble des petits chantiers collectifs d'intérêt général. À ...
EnvironnementRÉFÉRENDUM LOCAL : POUR OU CONTRE LES ENNEIGEURS?En mai, Gresse-en-Vercors (Isère, 386 habitants) a organisé un référendum sur l'installation d'enneigeurs. Résultat : 81 % de participation. Un moyen de ...
ÉducationCANTINES SCOLAIRES : LES AIDES À LA TRANSITION DURABLEDans le cadre du Plan France Relance, un dispositif de soutien spécifique vise à aider les petites communes à tenir les objectifs de la loi EGalim.
Communication - NumériqueCONCOURS DES VILLAGES OÙ IL FAIT BON VIVRE : QUEL IMPACT POUR LES LAURÉATS?Dernier né des palmarès des communes, le classement de l'association « Villes et villages de France où il fait bon vivre » promet une méthodologie ...