Finances - Fiscalité locale
COMMUNES RURALES : UNE DISPARITÉ DE SITUATION FINANCIÈRE
Les bourgs-centres peinent davantage à investir que les autres communes rurales.
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DÉLIBÉRATION PORTANT CONTRIBUTION AU FACECO EN SOUTIEN AUX VICTIMES DE CATASTROPHES HUMANITAIRES
Suite au séisme en Turquie et en Syrie du 6 février 2023, les collectivités qui souhaitent apporter une aide financière aux victimes peuvent (notamment) ...
fiche juridique
Finances - Fiscalité locale
LOI DE FINANCES 2023 : LES PRINCIPALES MESURES RELATIVES AUX COMMUNES
Après dix recours à l'article 49.3 de la Constitution, la loi de finances 2023 est parue au Journal officiel du 31 décembre. Plusieurs mesures modifient le ...
Finances - Fiscalité locale
FAUT-IL REVOIR LES RELATIONS FINANCIÈRES ENTRE LES COMMUNES ET LEUR INTERCOMMUNALITÉ?
La Cour des comptes préconise le renforcement des prérogatives financières des intercommunalités. Les élus communaux réfutent vivement ces conclusions.
Associations Culture / Sports et Tourisme
RURALITÉ : 5 000 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITÉ POUR 2024
Pour développer les équipements sportifs de proximité, le programme de l'Agence nationale du sport va s'étendre à toutes les communes. Comment les ...
Finances - Fiscalité locale
CE QUE COÛTE UNE PISCINE
Selon une étude de 2023, le coût moyen par passage d'usager dans une piscine municipale ou intercommunale s'établit à dix euros. Or, les recettes ...
Économie - Commerce - Entreprises
COMMERCES VACANTS : LA TAXE EST-ELLE EFFICACE?
La taxe sur les friches commerciales vise à inciter les propriétaires à remettre leurs locaux sur le marché. Encore faut-il qu'ils puissent les rénover et ...
Finances - Fiscalité locale
QUELLE TAXE D’HABITATION POUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES?
La taxe d'habitation sur les résidences secondaires peut favoriser la mise sur le marché de logements inoccupés.
Finances - Fiscalité locale
BUDGET PARTICIPATIF : DES HABITANTS EN MODE ACTIF
Certaines petites villes adoptent des démarches de budget participatif qui offrent un espace de décision aux citoyens. Reste à maîtriser les règles du jeu ...
Associations Culture / Sports et Tourisme
TERRE DE JEUX : QUELS IMPACTS POUR LES TERRITOIRES?
Avec les Jeux olympiques 2024, Paris ne compte pas seulement rayonner à l'international. Le comité d'organisation cherche aussi des solutions pour que le ...
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