Finances - Fiscalité localeFINANCES : LE COMPTE FINANCIER UNIQUE, UN PROGRÈS?Après plusieurs années d'expérimentation, le compte financier unique (CFU) devrait être généralisé à toutes les collectivités. Mais, pour les ...
Finances - Fiscalité localeAPPELS À PROJETS : COMMENT Y RÉPONDRE?Même si les élus y sont peu favorables, les appels à projets sont toujours d'actualité. Comment optimiser les dossiers de réponse ?
Élu localSTATUT DE L’ÉLU : LES ÉLUS PERÇOIVENT-ILS LES COMPENSATIONS DE FRAIS AUXQUELLES ILS PEUVENT PRÉTENDRE?Les compensations de frais de garde ou de souscription d'assurance pour protection fonctionnelle des élus sont désormais versées automatiquement aux ...
Finances - Fiscalité localeFINANCES : DES MAIRIES À VENDREQuelques années après avoir constitué une commune nouvelle, certains élus, pragmatiques, vendent leur mairie. Mais cette situation ne favorise ni la ...
Voirie - Réseaux - TransportMOBILITÉ : QUAND LES COMMUNES FINANCENT LE PERMIS DE CONDUIREUne loi adoptée le 12 juin dernier crée la création d'une plateforme numérique nationale recensant tous les dispositifs de financement du permis de ...
Affaires rurales et forestièresZONE DE REVITALISATION RURALE : CE QUI POURRAIT CHANGERSi le projet de loi de finances pour 2024 est adopté en l'état, les zones de revitalisation rurale (ZRR), longtemps menacées, devraient devenir des zones ...
Finances - Fiscalité localeFINANCES : QUELLE CONTREPARTIE À LA BONNE SANTÉ DES COMMUNES?Les collectivités locales pourraient être invitées à participer au désendettement de l'État.
Finances - Fiscalité localeRECETTES FISCALES : LA BATAILLE DES CASINOSLes casinos profitent surtout aux stations balnéaires et thermales. Mais certaines communes rurales qui développent des activités hippiques voudraient aussi ...
Finances - Fiscalité localeÉDIFICES CULTUELS : QUEL AVENIR POUR LES ÉGLISES RURALES?Le patrimoine religieux français représente 100 000 édifices. Mais, alors que la pratique religieuse recule, les maires peinent à préserver ce patrimoine. ...
Finances - Fiscalité localeCOMMUNES RURALES : UNE DISPARITÉ DE SITUATION FINANCIÈRELes bourgs-centres peinent davantage à investir que les autres communes rurales.