Finances - Fiscalité localeFINANCES : QUELLE CONTREPARTIE À LA BONNE SANTÉ DES COMMUNES?Les collectivités locales pourraient être invitées à participer au désendettement de l'État.
Finances - Fiscalité localeRECETTES FISCALES : LA BATAILLE DES CASINOSLes casinos profitent surtout aux stations balnéaires et thermales. Mais certaines communes rurales qui développent des activités hippiques voudraient aussi ...
Finances - Fiscalité localeÉDIFICES CULTUELS : QUEL AVENIR POUR LES ÉGLISES RURALES?Le patrimoine religieux français représente 100 000 édifices. Mais, alors que la pratique religieuse recule, les maires peinent à préserver ce patrimoine. ...
Finances - Fiscalité localeCOMMUNES RURALES : UNE DISPARITÉ DE SITUATION FINANCIÈRELes bourgs-centres peinent davantage à investir que les autres communes rurales.
modèles d'actesFinances - Fiscalité localeDÉLIBÉRATION PORTANT CONTRIBUTION AU FACECO EN SOUTIEN AUX VICTIMES DE CATASTROPHES HUMANITAIRESSuite au séisme en Turquie et en Syrie du 6 février 2023, les collectivités qui souhaitent apporter une aide financière aux victimes peuvent (notamment) ...
Élu localSTATUT DE L’ÉLU : LES ÉLUS PERÇOIVENT-ILS LES COMPENSATIONS DE FRAIS AUXQUELLES ILS PEUVENT PRÉTENDRE?Les compensations de frais de garde ou de souscription d'assurance pour protection fonctionnelle des élus sont désormais versées automatiquement aux ...
Finances - Fiscalité localeFINANCES : DES MAIRIES À VENDREQuelques années après avoir constitué une commune nouvelle, certains élus, pragmatiques, vendent leur mairie. Mais cette situation ne favorise ni la ...
Voirie - Réseaux - TransportMOBILITÉ : QUAND LES COMMUNES FINANCENT LE PERMIS DE CONDUIREUne loi adoptée le 12 juin dernier crée la création d'une plateforme numérique nationale recensant tous les dispositifs de financement du permis de ...
Finances - Fiscalité localeCE QUE COÛTE UNE PISCINESelon une étude de 2023, le coût moyen par passage d'usager dans une piscine municipale ou intercommunale s'établit à dix euros. Or, les recettes ...
Économie - Commerce - EntreprisesCOMMERCES VACANTS : LA TAXE EST-ELLE EFFICACE?La taxe sur les friches commerciales vise à inciter les propriétaires à remettre leurs locaux sur le marché. Encore faut-il qu'ils puissent les rénover et ...