Environnement
ÉNERGIES RENOUVELABLES : OÙ EN SONT LES ZONES D’ACCÉLÉRATION?
Près de deux ans après la promulgation de la loi relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, le bilan que formulent les maires chargés...
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Environnement
fiche juridique
Sécurité - Police - Justice
SANCTIONNER PÉNALEMENT L’ABANDON DE DÉCHETS MÉNAGERS
L'abandon de détritus et le dépôt illicite d'ordures ménagères sur la voie publique peuvent recevoir une réponse pénale. Un arsenal juridique permet de sancti...
Environnement
STATIONS DE MONTAGNE : LE DIFFICILE COMBAT CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE
Alors que les stations de ski voient leur enneigement fondre d'année en année, elles ne sont pas épargnées par des risques environnementaux (crues, ébo...
Environnement
DÉCHARGES SAUVAGES : LE LONG COMBAT DES COMMUNES
Selon l'ADEME, bien que les territoires se soient dotés de déchèteries, 90 % des collectivités locales considèrent que la question des dépôts sauvages de déchet...
Environnement
CHANGEMENT CLIMATIQUE : LA CORSE FACE AU DÉFI DE L’ÉROSION CÔTIÈRE
900 kilomètres de côtes sont menacés par l'érosion côtière, soit 20 % du littoral français. Particulièrement vulnérable par son insularité, la Corse a déjà vu d...
Environnement
TRANSITION ÉCOLOGIQUE : DES EXPERTS AU SERVICE DES TERRITOIRES
Alors qu'ils jouent un rôle primordial dans la transition écologique des collectivités, les experts du CEREMA et de l'ADEME risquent de voir leurs moyens pl...
Environnement
ZÉRO ARTIFICIALISATION NETTE : LES ÉLUS LOCAUX ENTENDUS
La mise en oeuvre du zéro artificialisation nette (ZAN) inquiète les élus locaux. Michel Barnier, sans remettre en cause le principe de sobriété, a annoncé de p...
Environnement
INONDATIONS HIVERNALES : COMMENT S’Y PRÉPARER?
Les inondations se répètent, plus intenses. Sous la pression de la législation et avec responsabilité, les élus locaux s'organisent pour anticiper les crises, i...
Environnement
INITIATIVE : UNE PLATEFORME D’INGÉNIERIE POUR LES ÉLUS
La plateforme planification-ecologique.fr apporte aux élus une connaissance plus rapide des données locales… pour laisser plus de temps aux solutions.
modèles d'actes
Fonction publique territoriale
FORFAIT MOBILITÉS DURABLES (DÉLIBÉRATION D’INSTAURATION, ATTESTATION SUR L’HONNEUR, RÉCAPITULATIF COMPTABLE)
Afin d'inciter leurs agents à utiliser un mode de transport alternatif et durable pour se rendre de leur domicile à leur lieu de travail, les collectivités te...
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