Environnement
POLLUTION : LA QUALITÉ DE L’EAU INQUIÈTE
Dans certaines communes des Vosges, des Ardennes, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, l'eau du robinet a dû être interdite à la consommation cet été après le ...
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Environnement
Environnement
BIODIVERSITÉ : QU’EST-CE QU’UNE PLAGE ÉCO-EXEMPLAIRE?
124 communes littorales ont signé la charte inaugurée en 2020 par le ministère de la Transition écologique pour des « plages sans déchet plastique ». ...
Environnement
INITIATIVE : LE CAMPING MUNICIPAL ACCUEILLE DES ÉCO-CABANES
Jusqu'à fin septembre, les vacanciers amoureux de la nature pourront profiter d'un cadre idyllique sur l'île de Bréhat. La municipalité a décidé d'ouvrir ...
Eau - Assainissement - Énergie
EAUX USÉES : LEUR RÉUTILISATION S’OUVRE À LA PROPRETÉ DES ESPACES PUBLICS
Alors que 10 % des eaux usées devraient être réutilisées d'ici 2030, la proportion actuelle peine à dépasser les 1 %. Après les arrêtés concernant ...
Affaires rurales et forestières
L’AGRIVOLTAÏSME : UNE VOIE D’AVENIR POUR LA RURALITÉ
Un récent décret veut booster l'agrivoltaïsme. Certains élus entendent ainsi soutenir les agriculteurs et engranger des recettes, tandis que d'autres ...
fiche juridique
Environnement
L’OBLIGATION RÉELLE ENVIRONNEMENTALE
Mécanisme contractuel, l'obligation réelle environnementale (ORE) permet de protéger ou restaurer la biodiversité d'un terrain de manière pérenne. Les ...
Économie - Commerce - Entreprises
ZONES D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES : LA NÉCESSITÉ DE SE RÉINVENTER
Entre 24 000 et 32 000 zones d'activités sont recensées en France. Fortement consommatrices d'espaces, elles sont pour certaines déqualifiées et peu ...
fiche juridique
Sécurité - Police - Justice
NUISANCES SONORES : POUVOIRS ET RESPONSABILITÉ DU MAIRE
Le bruit perturbe la tranquillité publique et nuit à la santé des personnes. C'est pourquoi le maire est doté de pouvoirs de police pour faire appliquer un ...
Environnement
ZONES À FAIBLES ÉMISSIONS : LE CLAP DE FIN?
Réglementer l'usage de la voiture s'avère socialement particulièrement difficile. Après les 80 km/h et la taxe sur les carburants, ce sont les zones à ...
Environnement
NUISANCES : PEUT-ON INTERDIRE AUX POIDS LOURDS DE TRAVERSER LA COMMUNE?
Face aux nuisances qu'elle engendre, de plus en plus de maires se résolvent à réglementer la circulation des camions dans leurs communes. Une mesure qui ...
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