Eau - Assainissement - Énergie
EAU : QUEL PLAN DE SOBRIÉTÉ À L'ÉCHELLE LOCALE?
Après un hiver parmi les plus arides jamais connus, une nouvelle sécheresse record s'annonce. Une situation amenée à se répéter avec le changement ...
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Environnement
fiche juridique
Urbanisme - Habitat - Logement
ARTIFICIALISATION DES SOLS ET URBANISME COMMERCIAL
Toute nouvelle implantation commerciale générant une artificialisation du sol est désormais interdite. De nombreuses dérogations sont toutefois prévues.
Environnement
COMMENT (RE)PLANTER DES ARBRES EN VILLE?
Avec le changement climatique, le feuillu devient un patrimoine fragile. Certains arbres n'y survivront pas tandis que d'autres, venus du sud, se font déjà ...
Eau - Assainissement - Énergie
LES STATIONS DE SPORT D’HIVER PEUVENT-ELLES S’ADAPTER À LA SOBRIÉTÉ ÉNERGÉTIQUE?
La hausse des tarifs de l'électricité affecte durement des stations qui ont déjà pris des mesures préventives. Leur demande de plafonnement du prix du ...
fiche juridique
Environnement
EAU POTABLE : LE DROIT DE PRÉEMPTION SUR LES AIRES DE CAPTAGE
Afin de préserver la qualité de l'eau potable, les communes et les intercos peuvent désormais exercer un droit de préemption des surfaces agricoles ...
fiche juridique
Eau - Assainissement - Énergie
LOI ENR : LES MESURES CLÉS
De nouvelles dispositions doivent permettre d'augmenter la production d'énergie renouvelable (EnR). Zoom sur les principales mesures qui intéressent les ...
Environnement
PEUT-ON ABATTRE LES ARBRES BORDANT LA VOIE PUBLIQUE?
Désormais, l'abattage de ces arbres est soumis à l'accord du préfet et non plus du maire. Un décret d'application va paraître prochainement.
fiche juridique
Urbanisme - Habitat - Logement
ÉROSION CÔTIÈRE : LES NOUVELLES OBLIGATIONS DES COMMUNES
Les communes touchées par l'érosion maritime ont l'obligation d'intégrer la gestion du recul du trait de côte dans leur document d'urbanisme et d'agir dans ...
Eau - Assainissement - Énergie
LOI D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES : QUEL IMPACT POUR LES TERRITOIRES?
En retard sur ses objectifs de développement des énergies renouvelables, le gouvernement a entrepris d'alléger les procédures pour le photovoltaïque et ...
Intercommunalité - Mutualisation
CRTE : LES INTERCOMMUNALITÉS RECHIGNENT À ARBITRER ENTRE LES PROJETS
L'Association des maires de France (AMF) a conduit une enquête sur l'élaboration des Contrats de relance et de transition écologique (CRTE). Des démarches ...
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