fiche juridiqueEnvironnementENCADRER L’IMPLANTATION DES ÉOLIENNESLe maire peut vouloir limiter l'installation d'éoliennes sur son territoire, voire s'y opposer. Il dispose pour cela de moyens limités, néanmoins renforcés ...
Eau - Assainissement - ÉnergieRÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE : RECOURIR AU TIERS FINANCEMENTCouplé à une mutualisation à l'échelle d'une intercommunalité ou d'un syndicat d'énergie, le tiers financement devient possible pour la rénovation ...
EnvironnementDÉBROUSSAILLEMENT : DES INJONCTIONS CONTRADICTOIRESPour prévenir les feux de forêt, l'obligation légale de débroussaillement (OLD) est un outil essentiel. Mais avec le risque de porter atteinte à la ...
modèle de discoursEnvironnementDISCOURS : INAUGURATION D’UN JARDIN PARTAGÉDes communes mettent à la disposition de leurs habitants des parcelles où cultiver des fruits et des légumes. Les « Rendez-vous aux jardins » sont ...
EnvironnementINITIATIVE : LA PREMIÈRE VILLE BIOCLIMATIQUEBelleville-en-Beaujolais (Rhône, 13 336 habitants) compte devenir l'une des premières petites villes bioclimatiques de France.
Voirie - Réseaux - TransportBORNES ÉLECTRIQUES : COMMENT ÉVITER LA FRACTURE TERRITORIALE?ll devrait y avoir 16 millions de véhicules électriques en 2035. D'où un indispensable maillage du pays en bornes électriques. Mais les zones rurales ...
EnvironnementZFE : UNE MISE EN ŒUVRE EN ORDRE DISPERSÉ43 agglomérations doivent mettre en place une zone à faibles émissions-mobilités (ZFE-m) d'ici 2025. Mais les communes périphériques sont également ...
EnvironnementPOLLUTION : LES MAIRES RENFORCENT LEUR LUTTE CONTRE LES DÉCHETS SAUVAGESLa répression des dépôts sauvages relève des communes. Malgré l'irritation des contrevenants, une prise de conscience a commencé et les maires passent à ...
EnvironnementDÉCHETS : POURQUOI LES ÉLUS S’OPPOSENT-ILS À LA CONSIGNE DES BOUTEILLES?La loi anti-gaspillage pour une économie circulaire (AGEC) souhaite instaurer des consignes pour les bouteilles en verre et en plastique. L'initiative est ...
ÉducationCANICULE : QUELLES SOLUTIONS POUR LES ÉCOLES?Après l'épisode de canicule de 2022, les collectivités se penchent sur les solutions les plus efficaces pour lutter contre la chaleur dans les salles de ...