Affaires rurales et forestières
FEMMES EN RURALITÉ : LA DOUBLE PEINE
Le Sénat a publié un rapport soulignant les inégalités et les violences dont sont victimes les femmes en milieu rural. Il suggère quelques pistes ...
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Affaires rurales et forestières
Sécurité - Police - Justice
LOI ANIMALE : CE QUI CHANGE POUR LES MAIRES
Stérilisation progressive des animaux errants et intercommunalisation des fourrières sont les principales conséquences de la nouvelle législation.
fiche juridique
Affaires rurales et forestières
BAIL RURAL : REPRISE ET RÉSILIATION
Une collectivité qui a confié à un agriculteur l'exploitation de parcelles peut mettre fin au bail et récupérer la possession du foncier.
Voirie - Réseaux - Transport
VIE QUOTIDIENNE : DÉVELOPPER DES MOBILITÉS SOLIDAIRES
Le fort écho du mouvement des Gilets jaunes auprès des habitants ruraux a souligné le caractère structurant de la mobilité pour ces territoires.
Administration - Territoire - Population
POPULATION RURALE : UNE NOUVELLE DÉFINITION PLUS GÉNÉREUSE
La nouvelle définition de la ruralité, validée par le Comité interministériel des ruralités le 14 novembre 2020, s'attache enfin au critère de densité ...
fiche juridique
Sécurité - Police - Justice
LOI ANIMALE : DE NOUVELLES OBLIGATIONS POUR LE MAIRE
La loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale impose de nouvelles règles aux communes en matière de fourrière et de gestion des ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
OPÉRATION 1 000 CAFÉS : DE L’ANIMATION DANS LA RURALITÉ
Lancé en 2019, l'appel à projets des « 1 000 cafés » affichait l'objectif d'ouvrir ou de reprendre un millier de cafés dans les territoires ruraux. ...
fiche juridique
Affaires rurales et forestières
AGRICULTURE : LA CONCLUSION D’UN BAIL RURAL
Quand une collectivité locale décide de louer les terres agricoles dont elle est propriétaire pour en assurer l'exploitation, la conclusion d'un bail rural ...
Administration - Territoire - Population
PRÉSENCE POSTALE : ENTRE PROXIMITÉ ET FRAGILITÉ
Les obligations de La Poste en matière d'aménagement du territoire n'empêchent pas certaines évolutions de la présence postale.
modèle de discours
Environnement
DISCOURS : LANCEMENT D’UNE JOURNÉE CITOYENNE
Organisée par la mairie, cette journée permet aux habitants volontaires de réaliser ensemble des petits chantiers collectifs d'intérêt général. À ...
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