Intercommunalité - Mutualisation
ZONES DE REVITALISATION RURALE : RETOUR VERS LA COMMUNE?
Les zones de revitalisation rurale ont été prorogées jusqu'en 2023, le temps d'en redéfinir les critères. En attendant, les rapports se succèdent. ...
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Affaires rurales et forestières
Finances - Fiscalité locale
MONUMENTS HISTORIQUES : QUEL SOUTIEN POUR LES PETITES COMMUNES?
Sur les 44 540 monuments historiques répertoriés en France, 48 % appartiennent aux communes. Et 76 % d'entre elles ont moins de 2 000 habitants. D'où des ...
Affaires rurales et forestières
LOI 3DS : LE RECENSEMENT DES CHEMINS RURAUX
Les chemins ruraux disparaissent progressivement, surtout du fait de leur appropriation par des riverains. Pour lutter contre cette hécatombe, la loi 3DS ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
TOURISME RURAL : LES FEUX SONT AU VERT
Les petites communes touristiques ont le sourire : les vacanciers seront au rendez-vous. Reste une incertitude : l'impact du coût de la vie et de la ...
modèle de discours
Environnement
DISCOURS : MISE EN PLACE DE COMPOSTEURS PARTAGÉS
Soucieuse de promouvoir les comportements écoresponsables et poussées par la loi, les communes sont de plus en plus nombreuses à installer des composteurs ...
Intercommunalité - Mutualisation
VERS LA FIN DES PÔLES D’ÉQUILIBRE TERRITORIAUX ET RURAUX?
La Cour des comptes a rendu un rapport au vitriol sur les Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) mettant en cause leur efficacité. Elle propose de ...
Environnement
INCENDIES DE FORÊT : LES MAIRES SUR TOUS LES FRONTS
Cet été, l'ampleur des feux de forêt a été sans précédent. Pour les maires des communes forestières, de telles catastrophes imposent de nouveaux moyens ...
modèles d'actes
Affaires rurales et forestières
CONTRÔLE DE L’OBLIGATION DE DÉBROUSSAILLEMENT : LETTRES D’INFORMATION ET DE MISE EN DEMEURE ; ARRÊTÉ D’EXÉCUTION D’OFFICE
Le maire doit contrôler l'obligation de débroussaillement qui s'impose aux propriétaires de terrain en vue de la prévention des risques d'incendie et, en ...
Affaires rurales et forestières
PROXIMITÉ : LA POSTE SE FIXE DES OBJECTIFS AMBITIEUX
Numérique, services mobiles… la présence postale change. Davantage de points d'accès, mais moins de bureaux de poste qui se transforment en agences ...
Affaires rurales et forestières
FEMMES EN RURALITÉ : LA DOUBLE PEINE
Le Sénat a publié un rapport soulignant les inégalités et les violences dont sont victimes les femmes en milieu rural. Il suggère quelques pistes ...
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