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Sécurité Police Justice

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Prévenir la radicalisation : le rôle du maire

Les attentats meurtriers qui ont marqué l'année 2015 ont montré que certains jeunes pouvaient basculer vers une forme de radicalité violente. Les maires peuvent-ils aussi agir dans la prévention de ces dérives ?

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La défense extérieure contre l’incendie

Le service public de défense extérieure contre l'incendie est placé sous l'autorité du maire. À ce titre, il doit veiller à l'existence, la disponibilité et l'approvisionnement des points d'eau d'incendie sur son territoire.

Associations Culture/Sports et Tourisme

Le stationnement des camping-cars

Le stationnement des camping-cars sur le territoire communal est l'objet de tensions avec les campingcaristes, notamment en saison estivale. L'enjeu d'une cohabitation réussie tient dans l'équilibre entre respect du principe de liberté de stationnement, réglementation adaptée et aménagements d'accueil.

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Les pouvoirs de police du maire en période estivale

Durant l'été, en raison d'activités spécifiques ou d'une fréquentation touristique accrue, les missions de la police municipale évoluent. Inventaire des pouvoirs de police du maire et de leurs limites dans les domaines d'activités estivales.

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POLICE : La procédure de péril imminent

Le maire peut prescrire la réparation ou la démolition des édifices menaçant ruine ou dont l'état est susceptible de compromettre la sécurité publique, au moyen de la « procédure de péril ». (paru dans le Journal des Maires de mai 2015)

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Modèle de document - courrier de réponse à un riverain se plaignant d’actes d’incivilités et de délinquance

Les questions de sécurité sont une préoccupation majeure des habitants et les communes fréquemment saisies de doléances. Le maire apparaît souvent comme le recours principal en la matière. Ce modèle de lettre ...

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Réglementation des taxis : les pouvoirs du maire

Le maire est compétent pour autoriser et réglementer l'activité des taxis sur le territoire de sa commune. Ses prérogatives s'exercent dans un cadre réglementaire strict, récemment modifié. (paru dans le Journal des Maires de janvier 2015)

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Modèle de document - Délibération permettant au maire d’agir en justice

La représentation de la commune en justice appartient au maire : celui-ci est en effet chargé de représenter la commune dans tous ses actes juridiques, et notamment dans ses actions en justice. Dans le cas où les intérêts personnels du maire se trouveraient en contradiction avec ceux de la ...

Sécurité Police Justice

Les pouvoirs du maire en matière de chasse

Si la police de la chasse relève, aux termes des dispositions des articles L. 420-1 et suivants du Code de l'environnement, de la compétence du préfet, le maire a la possibilité de réglementer l'exercice de cette activité sur le territoire de sa commune. C'est en particulier le cas quand des circonstances locales, bien précises, le commandent : sécurité des habitants ou ...

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Modèle de document : Arrêté municipal de réglementation de la vitesse en ville

La police de la circulation, partie intégrante de la police de l'ordre public, vise à assurer la sécurité et la commodité de passage sur les voies publiques. Elle relève du Code de la route et du Code général des collectivités territoriales. Elle est de la compétence du maire, du ...

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DISCOURS : Journée nationale de la sécurité routière

Lundi 13 octobre 2014 La Sécurité routière a aujourd'hui 40 ans. Quatre décennies pendant lesquelles le nombre de morts sur la route a été divisé par quatre, alors que le trafic routier a plus que doublé. Tous les ans, une journée nationale permet, entre autres initiatives, de sensibiliser la population sur ce thème. paru dans le Journal des Maires de septembre 2014

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L’encadrement des manifestations sportives

Les pouvoirs de police du maire en matière d'activités sportives s'exercent de façon différente selon les activités concernées, sur le fondement des pouvoirs de police générale. Cependant, certaines manifestations font l'objet d'une réglementation spécifique et relèvent d'une police spéciale, pour imposer certaines règles de sécurité aux participants comme aux ...

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