Voirie - Réseaux - Transport
RONDS-POINTS : METTRE LE COUP DE FREIN
Les ronds-points se sont multipliés en France. D'un coût non négligeable pour les collectivités,leur utilité est parfois remise en question par les ...
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Voirie - Réseaux - Transport
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COMMENT FAIT-ON POUR...PASSER AU STATIONNEMENT DÉPÉNALISÉ ?(2e partie)
La réforme du stationnement payant sur voirie entre en vigueur le 1er janvier 2018. Sa mise en oeuvre comporte des aspects techniques et organisationnels.
modèle de discours
Vie des assemblées
DISCOURS : Cérémonie des voeux
La nouvelle année est l'occasion pour le maire de présenter ses voeux aux habitants et aux acteurs locaux. Ce modèle de discours marquait l'organisation des ...
modèle de discours
Vie des assemblées
Modèle de discours : Octroi de l’honorariat au maire sortant
L’honorariat est « octroyé » par le représentant de l’État dans le département aux anciens maires, maires délégués et adjoints ayant ...
modèles d'actes
Vie des assemblées
NOUVEAU MANDAT Fixation des indemnités des membres du conseil municipal
La délibération fixant les indemnités des membres du conseil municipal doit intervenir dans les trois mois qui suivent les élections. Sauf décision ...
modèle de discours
Manifestation Commémoration
DISCOURS : INAUGURATION D’UNE PISTE CYCLABLE
De plus en plus de communes aménagent leur voirie pour faire de la place aux vélos. La création d'une piste cyclable est une réelle incitation à emprunter ...
Voirie - Réseaux - Transport
COMMENT FAIT-ON POUR...PASSER AU STATIONNEMENT DÉPÉNALISÉ ? (1re partie)
La réforme du stationnement payant sur voirie entre en vigueur le 1er janvier 2018. Elle constitue la promesse d'une réglementation adaptée aux enjeux de ...
modèles d'actes
Vie des assemblées
Modèle de document : Honorariat
Les élus sollicitant l'honorariat doivent adresser au préfet une demande avec justification à l'appui, détaillant le lieu et les périodes pendant ...
modèles d'actes
Vie des assemblées
Modèle de document : Retrait de délégation de fonctions et nomination d’un nouvel adjoint
L'article L. 2122-20 du CGCT dispose : « Les délégations données par le maire en application des articles L. 2122-18 et L. 2122-19 subsistent tant qu'elles ...
modèles d'actes
Vie des assemblées
NOUVEAU MANDAT Règlement intérieur du conseil municipal
La loi d'orientation du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République a prévu l'obligation, pour les conseils municipaux des ...
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