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Voirie - Réseaux - Transport

VITESSE EN AGGLOMÉRATION : VERS UNE LIMITATION PAR LES MAIRES

À compter du 1er juillet 2018, la vitesse maximale sur les routes secondaires sera abaissée de 90 à 80 km/h, comme en a décidé le Premier ministre. Les maires e...

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Manifestation Commémoration

DISCOURS : INAUGURATION D’UNE PISTE CYCLABLE

De plus en plus de communes aménagent leur voirie pour faire de la place aux vélos. La création d'une piste cyclable est une réelle incitation à emprunter des t...

Voirie - Réseaux - Transport

COMMENT FAIT-ON POUR...PASSER AU STATIONNEMENT DÉPÉNALISÉ ? (1re partie)

La réforme du stationnement payant sur voirie entre en vigueur le 1er janvier 2018. Elle constitue la promesse d'une réglementation adaptée aux enjeux de mo...

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Vie des assemblées

Modèle de document : Honorariat

Les élus sollicitant l'honorariat doivent adresser au préfet une demande avec justification à l'appui, détaillant le lieu et les périodes pendant lesquelles ils...

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Modèle de document : Retrait de délégation de fonctions et nomination d’un nouvel adjoint

L'article L. 2122-20 du CGCT dispose : « Les délégations données par le maire en application des articles L. 2122-18 et L. 2122-19 subsistent tant qu'elles ne s...

Voirie - Réseaux - Transport

RONDS-POINTS : METTRE LE COUP DE FREIN

Les ronds-points se sont multipliés en France. D'un coût non négligeable pour les collectivités,leur utilité est parfois remise en question par les usag...

Voirie - Réseaux - Transport

COMMENT FAIT-ON POUR...PASSER AU STATIONNEMENT DÉPÉNALISÉ ?(2e partie)

La réforme du stationnement payant sur voirie entre en vigueur le 1er janvier 2018. Sa mise en oeuvre comporte des aspects techniques et organisationnels.

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Vie des assemblées

DISCOURS : Cérémonie des voeux

La nouvelle année est l'occasion pour le maire de présenter ses voeux aux habitants et aux acteurs locaux. Ce modèle de discours marquait l'organisation des pr...

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Vie des assemblées

Modèle de discours : Octroi de l’honorariat au maire sortant

L’honorariat est « octroyé » par le représentant de l’État dans le département aux anciens maires, maires délégués et adjoints ayant exercé des foncti...

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Vie des assemblées

NOUVEAU MANDAT Fixation des indemnités des membres du conseil municipal

La délibération fixant les indemnités des membres du conseil municipal doit intervenir dans les trois mois qui suivent les élections. Sauf décision contraire du...

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