Voirie - Réseaux - TransportLes servitudes de visibilité et la voirie communaleLes propriétés riveraines ou voisines des voies publiques, situées à proximité de croisements, de virages ou de points dangereux ou incommodes pour la ...
Voirie - Réseaux - TransportLa réglementation du stationnement : Le stationnement payant hors voie publiqueAprès avoir présenté les conditions dans lesquelles une collectivité peut instituer un stationnement payant sur la voie publique, le Journal des Maires ...
modèle de discoursVoirie - Réseaux - TransportDiscours d'inauguration d'une nouvelle rueL'inauguration d'une nouvelle voie dans la commune constitue une bonne occasion de communication pour les maires ou les élus en charge de la voirie. Exemple ...
Voirie - Réseaux - TransportGuichet unique et réseauxLa loi du 12 juillet 2010 portant Engagement national pour l'environnement, dite loi «ENE» – Grenelle II, a réformé les règles relatives à la ...
modèle de discoursVie des assembléesDiscours pour une remise des FourragèresLa Fourragère a été créée en 1916. Aujourd’hui, quatre citations à l’ordre de l’armée donnent droit au ...
Communication - NumériqueLa téléphonie par InternetAvec le développement de l'Internet en France, de nouveaux modes de Télécommunications émergent peu àpeu. Ainsi, une connexion en haut débit permet ...
Voirie - Réseaux - TransportLa réglementation du stationnement : Le stationnement payant sur la voie publiqueLe stationnement payant se décline sous deux formes principales. Il comprend, d'une part, le stationnement en bordure de la voie publique et, d'autre ...
modèle de discoursVie des assembléesDiscours pour l'installation d’un conseil municipal de jeunesConseil municipaux d'enfants, conseils de jeunes...les instances participatives connaissent un franc succès à toutes les échelles des territoires. Exemple ...
modèle de discoursVie des assembléesDiscours d'accueil d’un ministre ou de son représentantLes visites ministérielles restent des moments très attendus dans les communes. Au-delà des clivages politiques, la venue d’un ministre ...
Communication - NumériquePrincipes du raccordement au très haut-débitLa loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 a fixé les grands principes régissant le déploiement des nouveaux réseaux en fibre optique jusqu'à ...