Communication - NumériqueLe maire et la fibre optiqueLa loi de réglementation des Télécoms de 1996, qui a organisé l'ouverture à la concurrence du marché des télécommunications, fête ses 15 ans. ...
Urbanisme - Habitat - LogementL’entretien des routes départementales en agglomérationEn traversée d'agglomérations, les routes départementales peuvent entraîner des problèmes aux gestionnaires de voiries, communes ou intercommunalités. ...
modèle de discoursVie des assembléesDISCOURS : remise de l’honorariat à un ancien maireL'honorariat concerne les anciens maires, maires délégués et adjoints qui ont exercé des fonctions municipales pendant au moins dix-huit ans dans une même ...
modèle de discoursVie des assembléesDiscours d'ouverture du débat d’orientation budgétaireLa loi du 6 février 1992 a instauré l’obligation d’information sur les ratios financiers et créé le débat ...
modèle de discoursVie des assembléesDISCOURS : pour la cérémonie des voeux à la populationVoici une trame adaptable et personnalisable pour un discours prononcé lors de la réception des voeux 2013 à la population.
Voirie - Réseaux - TransportLes zones d’implantation des réseauxDans le cadre de la mise oeuvre de la réforme anti-endommagement des réseaux, il convient désormais de préciser la portée géographique de ...