Fonction publique territoriale
DES MAIRIES EN PROIE AUX VIOLENCES SEXUELLES
La mairie est un lieu de travail pour les élus et les agents territoriaux. Mais c'est aussi un petit monde où l'entre-soi favorise la promiscuité et où les ...
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Fonction publique territoriale
modèle de discours
Gestion communale
DISCOURS : ACCUEIL D’UN NOUVEAU CHEF À LA CASERNE DES POMPIERS
La passation de commandement permet au maire de remercier l'ancien chef et de présenter son successeur. C'est l'occasion également de témoigner sa ...
modèles d'actes
Fonction publique territoriale
MODÈLE D’ARRÊTÉ DE PLACEMENT EN CONGÉ DE PROCHE AIDANT
Depuis la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de réforme de la fonction publique, les fonctionnaires, les agents contractuels et les stagiaires peuvent ...
modèles d'actes
Fonction publique territoriale
DÉLIBÉRATION INSTAURANT UNE PRIME « GRAND ÂGE » ET ARRÊTÉ PORTANT ATTRIBUTION
Le conseil municipal (ou communautaire) peut décider l'octroi d'une prime à certains agents territoriaux qui exercent dans les établissements et services ...
fiche juridique
Fonction publique territoriale
LE TÉLÉTRAVAIL DANS LES COLLECTIVITÉS LOCALES
Le télétravail s'est imposé durant la période de confinement pour les collectivités et leurs agents. Un décret du 5 mai 2020 est venu assouplir les ...
modèles d'actes
Environnement
DÉLIBÉRATION INSTAURANT LE FORFAIT MOBILITÉS DURABLES
Les collectivités territoriales peuvent verser à leurs agents un forfait mobilité durable. Prévue par la loi d'orientation des mobilités (*), cette aide ...
modèles d'actes
Fonction publique territoriale
MODÈLE D’ARRÊTÉ DE MISE EN CONGÉ DE MATERNITÉ
Une femme enceinte en activité bénéficie du congé de maternité, qu'elle soit fonctionnaire (titulaire ou stagiaire) ou contractuelle. Le congé comprend ...
fiche juridique
Fonction publique territoriale
PERSONNEL TERRITORIAL : LE CONGÉ DE PROCHE AIDANT
Les agents territoriaux peuvent cesser temporairement leur activité ou en réduire le volume pour s'occuper d'un proche handicapé ou en perte d'autonomie. Un ...
fiche juridique
Fonction publique territoriale
SANTÉ ET FAMILLE : DE NOUVELLES DISPOSITIONS POUR LES AGENTS
Une ordonnance du 25 novembre 2020 crée ou modifie les dispositions relatives à la protection sociale des agents en matière de santé et de parentalité.
Fonction publique territoriale
AVANCEMENT ET PROMOTION : DE NOUVELLES RÈGLES EN 2021
À partir du 1er janvier, avancements et promotions ne sont plus soumis à l'avis préalable des commissions administratives paritaires. Ces décisions ...
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