modèles d'actesAffaires rurales et forestièresEXPLOITATION FORESTIÈRE ET VOIRIE COMMUNALEL'exploitation forestière peut endommager la voirie communale, entraînant des coûts de réparation importants. Réglementer l'activité permet d'en réduire ...
EnvironnementMOBILITÉ : POURQUOI IL EST TEMPS DE PASSER À LA TRANSITION ÉLECTRIQUELes communes n'ont plus guère le choix. Elles doivent désormais convertir leur flotte automobile à la mobilité hybride ou électrique. Les réponses aux ...
Voirie - Réseaux - TransportCONTRÔLE TECHNIQUE : PLUS DE 10 000 PONTS RECENSÉSLe Programme national des ponts a pour objectif d'aider les petites communes à mieux connaître leurs ouvrages d'art. Ce vaste recensement, porté par le ...
Voirie - Réseaux - TransportFORFAIT POST-STATIONNEMENT : QUEL BILAN?Quatre ans après son entrée en vigueur, le forfait post-stationnement fait partie du quotidien des administrés de plus de 500 communes.
Voirie - Réseaux - TransportVIE QUOTIDIENNE : DÉVELOPPER DES MOBILITÉS SOLIDAIRESLe fort écho du mouvement des Gilets jaunes auprès des habitants ruraux a souligné le caractère structurant de la mobilité pour ces territoires.
modèle de discoursÉducationDISCOURS : INAUGURATION D’UNE « RUE TRANQUILLE » (OU « RUE AUX ÉCOLES »)Apaiser l'espace public autour des écoles pour renforcer la sécurité des enfants et améliorer la qualité de l'air, c'est l'objectif de ces rues d'un genre ...
fiche juridiqueUrbanisme - Habitat - LogementLOI 3DS : UNE BOÎTE À OUTILS POUR LES ÉLUS LOCAUXLa loi « 3DS » comme différenciation, déconcentration, décentralisation et simplification comprend de nombreuses mesures qui intéressent l'action des ...
Urbanisme - Habitat - LogementLOI 3DS : L’ULTIME LÉGISLATION DU MANDATLa loi relative à la décentralisation a été définitivement adoptée le 9 février. Qualifiée de texte « fourre-tout », elle permet toutefois d'huiler ...
modèle de discoursVoirie - Réseaux - TransportDISCOURS : LANCEMENT D’UN PORTAIL DE COVOITURAGELes portails de mise en relation entre conducteurs et passagers se développent à l'échelle locale, en zone rurale notamment, et à l'initiative ou avec le ...
EnvironnementMOBILITÉ DURABLE : CES COMMUNES QUI CARBURENT À L’HYDROGÈNEMalgré les défis techniques et économiques, certains territoires ont déjà adopté l'hydrogène pour rendre leurs transports plus propres.