Voirie - Réseaux - TransportBORNES ÉLECTRIQUES : COMMENT ÉVITER LA FRACTURE TERRITORIALE?ll devrait y avoir 16 millions de véhicules électriques en 2035. D'où un indispensable maillage du pays en bornes électriques. Mais les zones rurales ...
Voirie - Réseaux - TransportÉCOMOBILITÉ RURALE : QUEL CHOIX ENTRE COVOITURAGE ET AUTOPARTAGE?Faute de grands réseaux de transport en commun, les zones rurales doivent imaginer des façons plus sobres d'emprunter la route. Beaucoup hésitent encore ...
modèles d'actesGestion communaleCONVENTION DE DÉNEIGEMENT AVEC UN EXPLOITANT AGRICOLELes communes peuvent confier, par convention, le déneigement des voies à un exploitant agricole.
modèle de discoursÉducationDISCOURS : LANCEMENT D’UN PÉDIBUSPermettre aux enfants d'aller à l'école à pied de manière sécurisée, c'est ce que propose le pédibus. Une initiative portée par les parents, soutenue ...
modèle de discoursÉducationDISCOURS : INAUGURATION D’UNE « RUE TRANQUILLE » (OU « RUE AUX ÉCOLES »)Apaiser l'espace public autour des écoles pour renforcer la sécurité des enfants et améliorer la qualité de l'air, c'est l'objectif de ces rues d'un genre ...
Voirie - Réseaux - TransportMOBILITÉ : QUAND LES COMMUNES FINANCENT LE PERMIS DE CONDUIREUne loi adoptée le 12 juin dernier crée la création d'une plateforme numérique nationale recensant tous les dispositifs de financement du permis de ...
Fonction publique territorialeDÉPLACEMENTS DOMICILE-TRAVAIL : LE FORFAIT MOBILITÉS DURABLES SÉDUIT LES COLLECTIVITÉSMauvais pour la planète et le porte-monnaie, l'autosolisme est pointé du doigt. Pour inciter au changement de comportement des agents territoriaux, de ...
modèles d'actesÉducationPÉDIBUS : RÈGLEMENT ET CHARTEL'organisation d'un pédibus nécessite d'en définir les règles de fonctionnement dans un règlement et de faire signer une charte d'engagements aux parents, ...
modèles d'actesAffaires rurales et forestièresEXPLOITATION FORESTIÈRE ET VOIRIE COMMUNALE (ARRÊTÉ RELATIF À L’USAGE DES VOIES, DÉCLARATION PRÉALABLE ET ÉTAT DES LIEUX DE CHANTIER, PROTOCOLE DE RÈGLEMENT DES DÉGÂTS, ARRÊTÉ DE BARRIÈRE DE DÉGEL)L'exploitation forestière peut endommager la voirie communale, entraînant des coûts de réparation importants. Réglementer l'activité permet d'en réduire ...
EnvironnementMOBILITÉ : POURQUOI IL EST TEMPS DE PASSER À LA TRANSITION ÉLECTRIQUELes communes n'ont plus guère le choix. Elles doivent désormais convertir leur flotte automobile à la mobilité hybride ou électrique. Les réponses aux ...