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Vie des assemblées

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DISCOURS : INSTALLATION DU CONSEIL DES ANCIENS/SAGES

La retraite ne signifie pas la fin de la citoyenneté. La création d'un organe consultatif dédié permet d'associer les aînés à la vie démocratique locale. Lors d...

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Vie des assemblées

DISCOURS : RENTRÉE DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES

Septembre marque la rentrée des classes pour les élèves, mais aussi la reprise des travaux des élus du conseil municipal des jeunes. L'occasion pour le maire de...

Élu local

CUMUL HORIZONTAL : ATOUT OU HANDICAP?

Le nombre de conseillers départementaux ou régionaux qui détiennent également un mandat de président ou de vice-président d'un EPCI n'a jamais été aussi importa...

modèles d'actes

Communication - Numérique

DÉLIBÉRATION RELATIVE À LA PUBLICITÉ DES ACTES DE LA COLLECTIVITÉ

À compter du 1er juillet 2022, la publicité des actes par voie électronique devient la règle pour toutes les collectivités. Sauf dans les communes de moins de 3...

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PUBLICATION DES ACTES : LE CHOC DE SIMPLIFICATION?

Cette réforme clarifie les pratiques des conseils municipaux et encadre la publicité des actes des communes.

Vie des assemblées

DÉMOCRATIE LOCALE : METTRE EN PLACE UN CONSEIL DES SAGES

De nombreuses communes envisagent de favoriser la participation des retraités à la vie de la cité. Comment s'y prendre ?

Élu local

CONSEIL MUNICIPAL : TENUE CORRECTE EXIGÉE?

Comme à l'Assemblée nationale, le règlement intérieur de certains conseils municipaux demande aux élus de porter une « tenue correcte » en séance. Mais quelles...

modèle de discours

Vie des assemblées

DISCOURS : DÉBAT AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE

Les employeurs territoriaux ont désormais l'obligation de participer au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents, au 1er janvier 2...

fiche juridique

Communication - Numérique

PUBLICITÉ DES ACTES : LES NOUVELLES RÈGLES

Les modalités de publication et d'entrée en vigueur des actes sont modifiées, à compter du 1er juillet 2022.

Intercommunalité - Mutualisation

CONSEILS COMMUNAUTAIRES : À QUAND LA PARITÉ EFFECTIVE?

Une proposition de loi visant à instaurer la parité dans les mandats électoraux cherche à davantage féminiser les conseils communautaires.

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