ÉlectionsPRÉSIDENTIELLES : LES MAIRES CONFRONTÉS À LA QUÊTE DE PARRAINAGE DES CANDIDATSLe premier tour de l'élection présidentielle de 2022 aura lieu le 10 avril prochain. Et les candidats sollicitent les maires pour obtenir leur parrainage.
ÉlectionsÉLECTIONS : LE NAUFRAGE CIVIQUELe record historique d'abstention lors des scrutins départementaux et régionaux questionne la santé de la démocratie elle-même.
ÉlectionsRÉGIONALES ET DÉPARTEMENTALES 2021 : LES RÈGLES D’ORGANISATION DU SCRUTINLes élections départementales et régionales, les 20 et 27 juin prochains, se dérouleront selon des modalités spécifiques liées au double scrutin et à ...
ÉlectionsMUNICIPALES 2020 : LES LEÇONS DES SCRUTINS ANNULÉSAprès les tribunaux administratifs, le Conseil d'État se prononce actuellement en appel sur les contentieux des municipales de l'an dernier.
ÉlectionsVOTE PAR PROCURATION : BIENVENUE À LA TÉLÉPROCÉDUREÀ l'occasion des scrutins de ce mois, la dématérialisation du vote par procuration marque les débuts de la modernisation du système électoral français.
EnvironnementRÉFÉRENDUM LOCAL : POUR OU CONTRE LES ENNEIGEURS?En mai, Gresse-en-Vercors (Isère, 386 habitants) a organisé un référendum sur l'installation d'enneigeurs. Résultat : 81 % de participation. Un moyen de ...
modèles d'actesÉlectionsINDEMNITÉ FORFAITAIRE COMPLÉMENTAIRE POUR ÉLECTIONS (IFCE) : DÉLIBÉRATION ET ARRÊTÉLors des consultations électorales, certains agents territoriaux mobilisés pour l'organisation du scrutin peuvent percevoir l'IFCE. Une délibération en ...
ÉlectionsVERS L’EXTENSION DE LA PARITÉ À TOUTES LES COMMUNESD'ici la fin de l'année, le scrutin de liste paritaire pourrait être généralisé aux communes de moins de 1 000 habitants.
ÉlectionsGRANDES RÉGIONS : LE LIEN À LA COMMUNE EST-IL PRÉSERVÉ?La réforme territoriale de 2015 a réduit le nombre de régions métropolitaines de 22 à 13. Mais, alors que la campagne des régionales bat son plein, qu'en ...
ÉlectionsVOTE PAR PROCURATION : LES NOUVELLES RÈGLESLes règles applicables à l'établissement des procurations ont fait l'objet de plusieurs évolutions récentes. Tour d'horizon à l'approche des scrutins.