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Eau - Assainissement - Énergie

Eau - Assainissement - Énergie

RÉSILIENCE : COMMENT FAIRE FACE À LA CRISE DU GAZ?

Alors que l'envolée des prix de l'énergie impacte fortement les collectivités locales, des mesures à court, moyen et long termes s'imposent. Notre enquête et nos conseils.

Intercommunalité - Mutualisation

GESTION DE L’EAU : UN ENJEU MAJEUR POUR LES COLLECTIVITÉS LOCALES

Transfert de compétence, choix du mode de gestion, préservation de la ressource… l'eau est au coeur des enjeux du mandat 2020-2026.

Environnement

VERS DES TERRITOIRES LABELLISÉS « BAS-CARBONE »

Avec son projet Atlantech, la communauté d'agglomération de La Rochelle se donne comme ambition d'aménager « le premier quartier bas-carbone » de France.

Eau - Assainissement - Énergie

9 CONSEILS POUR ÉCONOMISER L’ÉLECTRICITÉ EN HIVER

L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) diffuse des conseils aux communes pour faire des économies d'électricité en période hivernale.

Intercommunalité - Mutualisation

EAU ET ASSAINISSEMENT : LE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE AUX COMMUNAUTÉS DE COMMUNES

Le transfert des compétences est obligatoire en 2020. Toutefois, sous certaines conditions, les communautés de communes pourront décider de le reporter jusqu'au 1er janvier 2026, via un mécanisme de minorité de blocage.

Eau - Assainissement - Énergie

COMPTEURS LINKY : LES MAIRES PEUVENT-ILS S’Y OPPOSER ?

L'avis rendu en février dernier par la Cour des comptes sur les nouveaux compteurs électriques Linky fait rebondir la polémique.

Eau - Assainissement - Énergie

EAU ET ASSAINISSEMENT : LE TRANSFERT FAIT DES VAGUES

Alors que les transferts de l'eau et de l'assainissement aux communautés de communes seront reportés, les avis divergent toujours sur leur efficacité potentielle.

Eau - Assainissement - Énergie

DISCOURS : Journée mondiale de l’eau (22 mars)

L'Assemblée générale des Nations unies a déclaré le 22 mars Journée mondiale de l'eau.

Eau - Assainissement - Énergie

Les services publics d'assainissement non collectif (SPANC)

Les services publics d'assainissement non collectif (SPANC) répondent à l'obligation légale d'assurer le contrôle des filières d'assainissement individuel par les communes.

Eau - Assainissement - Énergie

Le contrôle des déversements des eaux usées

La loi sur l’eau et les milieux aquatiques a renforcé les pouvoirs des communes s’agissant du contrôle des déversements des eaux usées autres que domestiques en modifiant notamment la procédure d’autorisation.

Eau - Assainissement - Énergie

Le contrôle des dispositifs d’assainissement

Les possibilités pour une commune de contrôler les dispositifs d’assainissement et d’intervenir en lieu et place du propriétaire ont été renforcées par la loi sur l’eau et les milieux aquatiques et ce, que l’immeuble concerné soit raccordé au réseau public de collecte (1) ou non (2).

Eau - Assainissement - Énergie

La participation pour l’assainissement collectif

La participation pour l'assainissement collectif (PAC) a été créée par la loi de finances rectificative du 14 mars 2012. Présentation.

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