Environnement
ÉNERGIES RENOUVELABLES : OÙ EN SONT LES ZONES D’ACCÉLÉRATION?
Près de deux ans après la promulgation de la loi relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, le bilan que formulent les maires chargés...
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Eau - Assainissement - Énergie
fiche juridique
Eau - Assainissement - Énergie
RUISSELLEMENT DES EAUX DE PLUIE : LES OBLIGATIONS DE LA COMMUNE
La fréquence et l'intensité des précipitations à l'origine d'inondations à répétition interrogent le rôle des communes dans la gestion du ruissellement des eaux...
modèles d'actes
Eau - Assainissement - Énergie
DÉLIBÉRATION INSTAURANT UNE TARIFICATION SAISONNIÈRE DE L’EAU
La France connaît de plus en plus d'épisodes de sécheresse et d'une durée plus longue. Dans certains territoires, la ressource en eau est menacée et, dans d'au...
Eau - Assainissement - Énergie
LES COMMUNES FACE À L’ENJEU DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE : COMMENT RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE CARBONE LIÉES AU TRANSPORT?
PUBLI-RÉDACTIONNEL
Les communes, comme les artisans et professionnels, doivent réduire leurs émissions carbone liées au transport. Comment réussir sa transition énergétique en pas...
fiche juridique
Marchés publics
LE MARCHÉ GLOBAL DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE À PAIEMENT DIFFÉRÉ
Les collectivités peuvent recourir à un nouveau marché, le MGPE-PD, pour financer la rénovation énergétique de leurs bâtiments. Présentation du dispositif qui f...
Manifestation Commémoration
ILLIMINATIONS DE NOËL : COMMENT FAIRE BAISSER LA NOTE?
À l'heure de la sobriété énergétique imposée, la tradition des illuminations de Noël doit s'adapter. Sans totalement disparaître du paysage communal, la féérie...
Eau - Assainissement - Énergie
EAU ET ASSAINISSEMENT : COMMENT SE PRÉPARER AU TRANSFERT?
Le transfert obligatoire de la compétence eau et assainissement aux intercommunalités va s'avérer complexe. La démarche est longue et le débat s'impose. Pour le...
modèles d'actes
Eau - Assainissement - Énergie
DÉLIBÉRATION ET ARRÊTÉ RELATIFS À L’EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC
L'éclairage public fait partie intégrante des pouvoirs de police du maire même si cette compétence est transférée au syndicat d'énergies (art. L. 2212-2, 1° du...
modèles d'actes
Eau - Assainissement - Énergie
DÉLIBÉRATIONS RELATIVES AUX ZONES D’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES (EnR)
La loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'EnR a créé les zones d'accélération des énergies renouvelables (art. L. 141-5-3...
Eau - Assainissement - Énergie
PRIX DE L’EAU : LA TARIFICATION PROGRESSIVE EST-ELLE UNE SOLUTION?
Lors de la présentation du « plan eau », en mars 2023, le président de la République a souhaité que « la tarification progressive » de l'eau soit « généralisée...
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