Eau - Assainissement - Énergie
ASSAINISSEMENT : LA COMPÉTENCE COMMUNALE À LA PEINE
Alors que le périmètre d'exercice de l'assainissement reste au choix des élus, une instruction pousse les agences de l'eau à aider d'abord les ...
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Eau - Assainissement - Énergie
Environnement
POLLUTION : LA QUALITÉ DE L’EAU INQUIÈTE
Dans certaines communes des Vosges, des Ardennes, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, l'eau du robinet a dû être interdite à la consommation cet été après le ...
Affaires rurales et forestières
L’AGRIVOLTAÏSME : UNE VOIE D’AVENIR POUR LA RURALITÉ
Un récent décret veut booster l'agrivoltaïsme. Certains élus entendent ainsi soutenir les agriculteurs et engranger des recettes, tandis que d'autres ...
Environnement
ÉNERGIES RENOUVELABLES : OÙ EN SONT LES ZONES D’ACCÉLÉRATION?
Près de deux ans après la promulgation de la loi relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, le bilan que formulent les maires ...
fiche juridique
Eau - Assainissement - Énergie
RUISSELLEMENT DES EAUX DE PLUIE : LES OBLIGATIONS DE LA COMMUNE
La fréquence et l'intensité des précipitations à l'origine d'inondations à répétition interrogent le rôle des communes dans la gestion du ruissellement ...
fiche juridique
Eau - Assainissement - Énergie
EAU ET ASSAINISSEMENT : LES NOUVELLES RÈGLES DE TRANSFERT AUX COMMUNAUTÉS DE COMMUNES
Le transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes, en janvier 2026, n'est plus obligatoire. Les communes qui n'ont pas encore ...
Eau - Assainissement - Énergie
EAUX USÉES : LEUR RÉUTILISATION S’OUVRE À LA PROPRETÉ DES ESPACES PUBLICS
Alors que 10 % des eaux usées devraient être réutilisées d'ici 2030, la proportion actuelle peine à dépasser les 1 %. Après les arrêtés concernant ...
Eau - Assainissement - Énergie
EAU ET ASSAINISSEMENT : LA FIN DU TRANSFERT OBLIGATOIRE ATTENDUE PAR DE NOMBREUX MAIRES
Michel Barnier ayant proposé de mettre fin au transfert obligatoire des compétences eau et assainissement aux intercommunalités, le Sénat est passé à ...
Manifestation Commémoration
ILLIMINATIONS DE NOËL : COMMENT FAIRE BAISSER LA NOTE?
À l'heure de la sobriété énergétique imposée, la tradition des illuminations de Noël doit s'adapter. Sans totalement disparaître du paysage communal, ...
Eau - Assainissement - Énergie
EAU ET ASSAINISSEMENT : COMMENT SE PRÉPARER AU TRANSFERT?
Le transfert obligatoire de la compétence eau et assainissement aux intercommunalités va s'avérer complexe. La démarche est longue et le débat s'impose. ...
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