Éducation
CANTINES SCOLAIRES : COMMENT LUTTER CONTRE LES DÉCIBELS?
Dans les restaurants scolaires, le niveau sonore trop élevé peut affecter les capacités d'apprentissage des élèves et nuire à leur santé ainsi qu'à ...
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Mars 2026
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Articles parus dans ce numéro
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NOUVELLE ÉQUIPE : GÉRER LE CONTACT AVEC LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE MAIRIE
Le duo maire et cadres dirigeants doit rapidement trouver un mode de fonctionnement optimal. La prise de contact initiale s'avère aussi fondamentale que ...
Urbanisme - Habitat - Logement
LOI DE SIMPLIFICATION DE L’URBANISME : DES ALLÈGEMENTS BIENVENUS?
La loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement facilite l'évolution des documents d'urbanisme, accélère la résolution des recours et ...
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Nouveau modèle d'actes
DÉLIBÉRATIONS RELATIVES À L’ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
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PROCÈS-VERBAL DE RÉCOLEMENT POST-ÉLECTORAL DES ARCHIVES
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BUDGET 2026 : LE CASSE-TÊTE DES NOUVEAUX MAIRES
Après les municipales, le premier budget du mandat devra être bouclé au pas de charge, délais contraints et contexte financier laissant peu de place à un ...
Environnement
PROPRETÉ : FICHER DES CHIENS POUR IDENTIFIER LES MAÎTRES INDÉLICATS
Alors que la propreté des espaces publics est un critère important du vote des électeurs locaux, des communes traquent l'ADN dans les déjections canines.
fiche juridique
Élu local
STATUT DE L’ÉLU LOCAL : LES NOUVELLES DISPOSITIONS
La loi « portant création d'un statut de l'élu local » a été promulguée le 23 décembre 2025. Revue des principales mesures.
modèles d'actes
Nouveau modèle d'actes
DÉLIBÉRATION FIXANT LE MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
Le conseil municipal doit arrêter, par délibération, dans les trois mois suivant son renouvellement, le montant des indemnités qui seront versées aux ...