Associations - Culture - Sport - TourismeCULTURE : QUAND LES MAIRES FONT LEUR CINÉMACoronavirus oblige, les élections municipales ont été décalées et le Festival de Cannes n'a pas pu avoir lieu. Alors pour avoir sa dose de politique et de ...
fiche juridiqueÉlu localRÉOUVERTURE DES ÉCOLES : LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES MAIRESDepuis le 11 mai, les maires peuvent décider la réouverture des écoles. Compte tenu des règles de sécurité sanitaire à respecter pour l'accueil des ...
Action sociale - Santé publiqueSÉCURITÉ ET RETRAITE : QUELLE COUVERTURE SOCIALE POUR LES ÉLUS ?À partir d'un certain montant, les indemnités de fonction impliquent de cotiser à la sécurité sociale pour disposer de prestations. Côté retraite, trois ...
Action sociale - Santé publiqueDÉCONFINEMENT : LES AUTORITÉS LOCALES AU CŒUR DU DISPOSITIFLe plan de déconfinement qui débute le 11 mai repose en grande partie sur les maires, invités à adapter localement ses principes généraux.
Élu localSTATUT DE L’ÉLU : VERS UNE RECONVERSION PROFESSIONNELLE FACILITÉE ?De nouveaux dispositifs de soutien à la reconversion professionnelle des élus pourraient voir le jour.
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Sécurité - Police - JusticeVIOLENCE, OUTRAGE OU ACCIDENT : QUELLE PROTECTION DES ÉLUS PAR LA COMMUNE ?La commune est tenue de protéger le maire et les élus ayant reçu délégation des violences dont ils sont victimes. Et la loi Engagement et proximité du 27 ...
Sécurité - Police - JusticeDOMMAGES AU PUBLIC : LA MISE EN CAUSE DE LA RESPONSABILITÉ PERSONNELLE DU MAIRELa question de la responsabilité des maires vient d'être posée avec acuité à propos de l'ouverture des équipements publics dans un contexte épidémique. ...
Élu localÉLU LOCALE : MAIRE DE PÈRE EN FILS (OU FILLE)À l'issue du scrutin municipal, dans certaines communes, l'écharpe de maire va rester en famille. Il existe même des lignées qui comptent plusieurs ...
ÉlectionsMUNICIPALES 2020 : SE PRÉPARER AU CONTENTIEUX POST-ÉLECTORALLes candidats malheureux au scrutin de ce mois ne disposent que de quelques jours pour déposer leur requête en annulation. Il convient donc d'anticiper et de ...