Environnement
RÉFÉRENDUM LOCAL : POUR OU CONTRE LES ENNEIGEURS?
En mai, Gresse-en-Vercors (Isère, 386 habitants) a organisé un référendum sur l'installation d'enneigeurs. Résultat : 81 % de participation. Un moyen de ...
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INDEMNITÉ FORFAITAIRE COMPLÉMENTAIRE POUR ÉLECTIONS (IFCE) : DÉLIBÉRATION ET ARRÊTÉ
Lors des consultations électorales, des agents territoriaux sont amenés à accomplir des travaux supplémentaires (en dehors des heures normales de service), ...
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VERS L’EXTENSION DE LA PARITÉ À TOUTES LES COMMUNES
D'ici la fin de l'année, le scrutin de liste paritaire pourrait être généralisé aux communes de moins de 1 000 habitants.
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GRANDES RÉGIONS : LE LIEN À LA COMMUNE EST-IL PRÉSERVÉ?
La réforme territoriale de 2015 a réduit le nombre de régions métropolitaines de 22 à 13. Mais, alors que la campagne des régionales bat son plein, qu'en ...
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VOTE PAR PROCURATION : LES NOUVELLES RÈGLES
Les règles applicables à l'établissement des procurations ont fait l'objet de plusieurs évolutions récentes. Tour d'horizon à l'approche des scrutins.
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ÉLECTIONS : LE NAUFRAGE CIVIQUE
Le record historique d'abstention lors des scrutins départementaux et régionaux questionne la santé de la démocratie elle-même.
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RÉGIONALES ET DÉPARTEMENTALES 2021 : LES RÈGLES D’ORGANISATION DU SCRUTIN
Les élections départementales et régionales, les 20 et 27 juin prochains, se dérouleront selon des modalités spécifiques liées au double scrutin et à ...
Élections
MUNICIPALES 2020 : LES LEÇONS DES SCRUTINS ANNULÉS
Après les tribunaux administratifs, le Conseil d'État se prononce actuellement en appel sur les contentieux des municipales de l'an dernier.
Élections
VOTE PAR PROCURATION : BIENVENUE À LA TÉLÉPROCÉDURE
À l'occasion des scrutins de ce mois, la dématérialisation du vote par procuration marque les débuts de la modernisation du système électoral français.
Élections
VOTE PAR CORRESPONDANCE : FAUT-IL LE RÉINTRODUIRE ?
Abrogé en 1975 pour cause de fraudes, le vote par correspondance refait surface à la faveur du contexte sanitaire.
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