Associations - Culture - Sport - Tourisme
TERROIRS : LE SUCCÈS DE L’ŒNOTOURISME SE CONFIRME
Avec 12 millions de visiteurs des terroirs viticoles, le dynamisme de cette filière touristique fait le bonheur de territoires ruraux qui s'organisent en ...
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Finances - Fiscalité locale
TARIFICATION CULTURELLE : LES PRATIQUES ÉVOLUENT
Les élus sont attachés à un principe indéfectible : la culture doit être accessible à tous. En mettant en place des grilles de tarification définies en ...
fiche juridique
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MEUBLÉS DE TOURISME : DE NOUVEAUX OUTILS DE RÉGULATION
La loi du 19 novembre 2024 fait peser de nouvelles obligations sur les loueurs de meublés de tourisme et renforce les pouvoirs des maires confrontés au ...
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BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES : L’ATOUT PROXIMITÉ
Une étude de l'Observatoire des finances et de la gestion publique locale (OFGL) s'est penchée sur les coûts et le fonctionnement des bibliothèques ...
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LOI ASSOCIATIONS : SOUTENIR L’ENGAGEMENT BÉNÉVOLE
La loi du 15 avril 2024 visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative introduit plusieurs mesures pour venir en aide aux ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
PROGRAMMATION CULTURELLE : LES MAIRES DOIVENT-ILS S’EN MÊLER?
Alors que certains cas de censure défrayent la chronique, les acteurs culturels s'interrogent. La liberté de création est-elle menacée par un ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
ACCUEILLIR UN FESTIVAL : ENTRE AUDACE ET RÉALISME
Organiser un festival dans une commune rurale relève d'un pari audacieux, alliant dynamisation du territoire et gestion des contraintes.
Associations - Culture - Sport - Tourisme
MEUBLÉS DE TOURISME : LE POUVOIR AUX COMMUNES
La loi dite « Airbnb » du 19 novembre dernier vise à réguler l'eldorado des investisseurs immobiliers : les meublés de tourisme. Fiscalité moins juteuse, ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
COMMENT DECATHLON PRO AIDE LES MUNICIPALITÉS À AMÉLIORER LEURS INFRASTRUCTURES SPORTIVES
Acteur incontournable dans la pratique de l'activité physique, Decathlon PRO accompagne votre collectivité pour lutter contre la sédentarité. Faites bouger ...
modèles d'actes
Sécurité - Police - Justice
RÈGLEMENT INTÉRIEUR D’UNE AIRE DE CAMPING-CARS
Le stationnement des camping-cars sur le territoire communal donne fréquemment lieu à des tensions avec les camping-caristes, notamment en saison estivale. ...
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