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Associations - Culture - Sport - Tourisme

modèle de discours

Manifestation Commémoration

DISCOURS : OUVERTURE DES JOURNÉES DU 1 % ARTISTIQUE À L’ÉCOLE

La 4e édition des Journées du 1 % artistique de l'école à l'enseignement supérieur se tiendra du 16 au 22 septembre 2017 *. Cette manifestation, à ...

COMMENT FAIT-ON POUR PRÉVOIR LES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS EN SECTEUR RURAL ?

Les activités physiques et sportives sont pratiquées par plus de 35 millions de personnes. Ces usagers expriment des attentes fortes envers les communes, ...

Associations - Culture - Sport - Tourisme

ZOOM : OFFICES DE TOURISME : LES CRITÈRES DE CLASSEMENT PRÉCISÉS

En donnant aux EPCI la charge de promouvoir le tourisme, le législateur redessine le maillage des offices de tourisme. Leur classement peut cependant être ...

Communication - Numérique

QUAND LE NOM DE LA COMMUNE EST AUSSI UNE MARQUE

Certaines communes partagent leur nom avec un produit ou une marque célèbre. Casse-tête juridique au rendez-vous mais aussi véritable atout pour construire ...

fiche juridique

Associations - Culture - Sport - Tourisme

Le 1 % artistique

Le 1% artistique permet de financer la réalisation d'une oeuvre d'art spécialement conçue à l'occasion de la construction d'un bâtiment public. Cet outil ...

fiche juridique

Gestion communale

LA RÈGLEMENTATION DES VIDE-GRENIERS ET BROCANTES LOCALES

L'organisation de ces manifestations est soumise aux règles des ventes au déballage. Le maire peut également les réglementer avec ses propres pouvoirs de ...

modèle de discours

Administration - Territoire - Population

DISCOURS : OUVERTURE D’UN VIDE-GRENIERS

Brocantes et vide-greniers fleurissent avec les beaux jours, attirant exposants, acheteurs et badauds au bénéfice des associations qui les organisent. Pour ...

Europe - International

COMMENT FAIT-ON POUR S’ENGAGER DANS UN JUMELAGE?

Considéré après 1945 comme une solution de réconciliation des populations européennes, le jumelage a depuis séduit plus de 4 000 communes.

modèle de discours

Manifestation Commémoration

DISCOURS : RÉCEPTION DES TRAVAUX D’UNE ÉGLISE RÉNOVÉE

Les communes ont la responsabilité d'assurer l'entretien et la rénovation des lieux de culte bâtis avant 1905. La charge financière est souvent lourde, ...

Associations - Culture - Sport - Tourisme

La réforme de la taxe de séjour

Outil fiscal dédié au développement touristique, la taxe de séjour constitue une ressource intéressante pour les communes. Son fonctionnement a été ...

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