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Associations - Culture - Sport - Tourisme
DISCOURS : FORUM DES ASSOCIATIONS
Organisé à l'automne, le forum des associations est l'occasion pour les habitants de découvrir l'offre d'activités, et pour le maire celle de rappeler ...
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Associations - Culture - Sport - Tourisme
fiche juridique
Associations - Culture - Sport - Tourisme
LE STATIONNEMENT DES CAMPING-CARS
Le stationnement des camping-cars sur le territoire communal est l'objet de tensions avec les campingcaristes, notamment en saison estivale. L'enjeu d'une ...
modèle de discours
Associations - Culture - Sport - Tourisme
DISCOURS : Inauguration d'une exposition matérialisant la ligne de démarcation dans une commune
Institué par la convention d'armistice franco-allemande signée le 22 juin 1940 à Rethondes, le découpage du territoire français a eu lieu trois jours ...
modèle de discours
Manifestation Commémoration
DISCOURS : JOURNÉE EUROPÉENNE DU PATRIMOINE
Le thème national de la 31e édition « Patrimoine culturel, patrimoine naturel » concerne les monuments historiques, les espaces protégés ou non, en ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
Le nouveau classement des offices du tourisme
Les offices de tourisme sont désormais classés en trois catégories . Ce nouveau classement remplace le système hiérarchisé en quatre étoiles, et sera le ...
Urbanisme - Habitat - Logement
Loi Création : les nouveaux dispositifs de protection du patrimoine
La loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine du 7 juillet 2016 comporte d'importantes dispositions visant à renforcer la ...
modèle de discours
Manifestation Commémoration
DISCOURS : Accueil du Tour de France dans sa commune
Environ 250 villes se portent candidates pour accueillir, chaque année, une étape – arrivée ou départ – de la Grande boucle. L'investissement est ...
modèle de discours
Associations - Culture - Sport - Tourisme
DISCOURS : Vernissage d’une exposition culturelle
Nombre de communes, offices de tourisme, EPCI, organisent des expositions artistiques issues de talents locaux. Les vernissages donnent lieu à des discours ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
Le contrôle des subventions aux associations
Dans le contexte actuel, les collectivités publiques doivent limiter le volume des subventions qu’elles attribuent et, surtout, en resserrer le contrôle.
modèles d'actes
Associations - Culture - Sport - Tourisme
Délibération pour subventionner une association locale
Les associations de la loi du 1er juillet 1901, qui oeuvrent dans le domaine social, culturel ou sportif, peuvent, en tant qu'organismes à but non lucratif, ...
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