En poursuivant la navigation sur ce site, vous acceptez que les cookies soient utilisés à des fins d'analyse, de pertinence et de publicité.J'accepte Je refuse Plus d'informations

S'identifier

Abonnez vous

ABONNEMENT Liberté
ABONNEMENT Liberté+
ABONNEMENT Tout digital
ABONNEMENT Confort

JE M'ABONNE MAINTENANT

Panier 0

Gestion communale

Action sociale - Santé publique

GESTION DE LA CRISE SANITAIRE : CE QUE LES MAIRES EN PENSENT

Regrettant d'être insuffisamment associés aux décisions prises par l'État durant la pandémie, les élus locaux soulignent pourtant leur bonne volonté. Leurs asso...

Gestion communale

PANORAMA : LES GRANDS CHANTIERS 2021

En ces temps d'insécurité sanitaire et d'incertitude généralisée, il est bien difficile de savoir de quoi l'avenir sera fait. Toutefois, le rôle d'un maire deme...

modèles d'actes

Gestion communale

DÉLIBÉRATION EN VUE DE RECRUTEMENT EN CONTRAT DE PROJET

Les collectivités peuvent conclure un contrat à durée déterminée (CDD) pour mener à bien un projet ou une opération identifiée, le temps de sa réalisation (art....

modèle de discours

Action sociale - Santé publique

DISCOURS : INAUGURATION D'UN DÉFIBRILLATEUR PUBLIC DANS LA COMMUNE

Depuis le 1er janvier 2022, les établissements recevant du public doivent obligatoirement être équipés d'un défibrillateur externe. Cet équipement répond à...

Fonction publique territoriale

COMMENT FAIT-ON POUR LUTTER CONTRE LE SEXISME DANS SA COLLECTIVITÉ? (partie 2)

Comme tous les univers professionnels, le monde territorial n'est pas épargné par les comportements sexistes et les violences sexuelles. Les employeurs qui ont...

Gestion communale

TERRITOIRES ZÉRO CHÔMEUR DE LONGUE DURÉE : VERS L’EXTENSION DE L'EXPÉRIMENTATION

Ce dispositif visant à proposer un CDI à tous les chômeurs de longue durée est élargi à 50 nouveaux territoires en 2021. Quels bénéfices pour les communes ? Que...

modèles d'actes

Gestion communale

MODÈLE DE CONTRAT DE PROJET

Les collectivités peuvent conclure un contrat à durée déterminée (CDD) pour mener à bien un projet ou une opération identifiée, le temps de sa réalisation. Inst...

fiche juridique

Vie des assemblées

LE RÉCOLEMENT POST-ÉLECTORAL DES ARCHIVES

Les archives de la commune sont placées sous la responsabilité du maire. Aussi, à chaque changement de municipalité, un récolement est obligatoire pour form...

modèles d'actes

Voirie - Réseaux - Transport

DÉNEIGEMENT : ORGANISATION PAR LE MAIRE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

Au titre de ses pouvoirs de police, le maire (*) doit assurer « la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies pub...

Gestion communale

FÊTES RELIGIEUSES : LES MAIRES DOIVENT-ILS INTERVENIR ?

L'organisation de manifestations religieuses est souvent sensible. Et il est bien difficile pour les maires de trouver la juste mesure dans la gestion des...

Nos autres thèmes

Gestion communale

OBTENIR UNE AUTORISATION