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Les élections régionales
Les élections régionales se dérouleront les dimanches 14 et 21 mars 2010. Présentation de ces scrutins.
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Du 4 au 7 juin 2009, 375 millions de ressortissants de l'Union européenne éliront leurs 736 députés. Présentation des règles à connaître en ce ...
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2 023 cantons sont concernés par le renouvellement cantonal des 20 et 27 mars 2011. L’occasion de rappeler les règles d’organisation ...
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Le 25 septembre marquera un nouveau renouvellement partiel des sénateurs. L’occasion de faire le point sur ces scrutins.
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Les listes électorales
Dressées dans chaque bureau de vote, la liste électorale est tenue par le maire en tant qu'agent de l'Etat. Présentation du cadre juridique ...
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La Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
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La campagne présidentielle
A quelques mois de la prochaine élection présidentielle, présentation des principales règles régissant la campagne électorale.
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L’exercice du droit de vote par les personnes handicapées
Les conditions d’exercice du droit de vote par les personnes handicapées sont prévues par le Code électoral. Présentation.
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