Associations - Culture - Sport - Tourisme
EMBELLIR LA VILLE : QU’EST-CE QUE LE « 1% ARTISTIQUE »?
Initialement réservé à l'État et à ses établissements publics, le « 1 % artistique » doit également être intégré à certains projets de ...
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CULTURE TRANSFRONTALIÈRE : POUR FAIRE TOMBER LES FRONTIÈRES
Huit communes françaises frontalières du Grand-Duché de Luxembourg sont embarquées dans l'aventure Esch2022, capitale européenne de la culture.
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ORGANISER UN ÉVÈNEMENTIEL : QUELLES PROCÉDURES LÉGALES?
La commande publique d'événementiels est un exercice complexe pour les acheteurs publics. Et, en cas d'infraction, la responsabilité des élus peut être ...
modèle de discours
Éducation
DISCOURS : INAUGURATION D’UNE LUDOTHÈQUE
À l'instar des livres et des revues dans les bibliothèques, les ludothèques sont des lieux de prêts de jeux et de jouets. Inaugurant le lieu, le maire ...
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LIBRAIRIES INDÉPENDANTES : LES COMMUNES EN SOUTIEN
Le Sénat a adopté, en juin dernier, une proposition de loi visant à autoriser communes et EPCI à subventionner les librairies indépendantes.
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NUMÉRIQUE : COMMENT OUVRIR UNE MICRO-FOLIE?
Le programme micro-folies permet aux communes de disposer d'un musée numérique, d'un FabLab, d'une salle de spectacle ou d'une ludothèque dans un seul et ...
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OPÉRATION 1 000 CAFÉS : DE L’ANIMATION DANS LA RURALITÉ
Lancé en 2019, l'appel à projets des « 1 000 cafés » affichait l'objectif d'ouvrir ou de reprendre un millier de cafés dans les territoires ruraux. ...
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ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX : LA FRÉQUENTATION CULTURELLE VICTIME DE LA CRISE?
Depuis leur réouverture progressive, les établissements culturels cherchent à faire revenir le public. Après les avoir soutenus dans le creux de la vague, ...
fiche juridique
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LOI SÉPARATISME : CE QUI CONCERNE LES COLLECTIVITÉS LOCALES
La loi confortant le respect des principes de la République, dite « Séparatisme », publiée le 25 août 2021, comporte de nombreuses dispositions ...
modèles d'actes
Sécurité - Police - Justice
ARRÊTÉS DE RÉGLEMENTATION DE LA BAIGNADE ET DES ACTIVITÉS NAUTIQUES
Avec la période estivale, les risques d'accident de baignade sont plus importants. Chargé de la police des baignades et des activités nautiques, le maire ...
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