EnvironnementDÉBROUSSAILLEMENT : DES INJONCTIONS CONTRADICTOIRESPour prévenir les feux de forêt, l'obligation légale de débroussaillement (OLD) est un outil essentiel. Mais avec le risque de porter atteinte à la ...
Gestion communaleESPACES FRANCE SERVICES : CONFORTER LE DISPOSITIFEn 2023, 150 nouveaux espaces France services devraient être labellisés, portant leur nombre à 2 750. Si le dispositif donne satisfaction tant aux usagers ...
Voirie - Réseaux - TransportÉCOMOBILITÉ RURALE : QUEL CHOIX ENTRE COVOITURAGE ET AUTOPARTAGE?Faute de grands réseaux de transport en commun, les zones rurales doivent imaginer des façons plus sobres d'emprunter la route. Beaucoup hésitent encore ...
Affaires rurales et forestièresIMMIGRATION : UNE CHANCE OU UNE CHARGE POUR LES COMMUNES RURALES?Avec son projet de loi sur l'immigration, le gouvernement entend orienter davantage d'étrangers vers des zones rurales pour leur donner un nouvel élan. Mais ...
Associations - Culture - Sport - TourismeRURALITÉ : 5 000 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITÉ POUR 2024Pour développer les équipements sportifs de proximité, le programme de l'Agence nationale du sport va s'étendre à toutes les communes. Comment les ...
Gestion communalePRÉSENCE POSTALE : UN NOUVEAU CONTRAT EN DEMI-TEINTETout bon le nouveau contrat de présence postale ? Si 1 000 bureaux de poste ouvriront davantage le samedi, les élus s'inquiètent pour l'avenir des 17 000 ...
Économie - Commerce - EntreprisesRECONQUÊTE DES COMMERCES RURAUX : LA FRAGILITÉ DU MODÈLE ÉCONOMIQUE QUESTIONNEAvec le programme de reconquête du commerce rural, 100 nouveaux établissements devraient être créés en 2023. Objectif à terme : soutenir des ...
Affaires rurales et forestièresCIRQUES ANIMALIERS : UNE ACTIVITÉ QUI RESTE LÉGALEDeux récentes jurisprudences rappellent que les maires ne peuvent pas interdire les cirques animaliers dans leur commune.
Affaires rurales et forestièresCOMMUNES RURALES ET OFFICE NATIONAL DES FORÊTS : UNE COMPLICITÉ OBLIGÉEDépendant des ventes de bois, l'Office national des forêts subit régulièrement des tensions budgétaires. Les communes forestières espèrent, à travers ...
modèles d'actesAffaires rurales et forestièresEXPLOITATION FORESTIÈRE ET VOIRIE COMMUNALEL'exploitation forestière peut endommager la voirie communale, entraînant des coûts de réparation importants. Réglementer l'activité permet d'en réduire ...