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DISCOURS - Voeux au conseil municipal des jeunes

Vie des assemblées
La nouvelle année est l'occasion pour le maire de présenter ses voeux aux habitants et aux acteurs locaux. Parmi ceux-ci, figurent les élus au conseil municipal des jeunes*. L'opportunité de rappeler l'importance de l'engagement citoyen.
Paru dans le Journal des Maires de Janvier 2016
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DISCOURS – Remise d’une médaille d’honneur agricole

Affaires rurales et forestières
La médaille d'honneur agricole récompense l'ancienneté de l'activité d'une personne au service de l'agriculture. La décoration peut être remise par le maire à l'occasion d'une cérémonie dédiée.
Paru dans le Journal des Maires de Janvier 2017
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VOEUX - Modèle de discours : Cérémonie des voeux

Action sociale/Santé publique
La nouvelle année est l'occasion pour le maire de présenter ses voeux aux habitants et aux acteurs locaux. Ce modèle de discours marquait l'organisation des premiers voeux du mandat mais sa trame peut être adaptée aux voeux 2017.
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DISCOURS : Voeux aux anciens de la commune

Vie des assemblées
Les voeux spécifiques aux anciens, seniors, retraités ou têtes blanches, font partie des rendez-vous fréquemment organisés par les collectivités territoriales.
 
Paru dans le Journal des Maires de Décembre 2014
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Journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de l'Holocauste

Manifestation Commémoration
Mercredi 27 janvier 2016 : 71e anniversaire de la libération des camps de concentration

Le 27 janvier 1945, l'Armée rouge libère le camp d'Auschwitz, le plus grand centre de mise à mort nazi. Cette date est celle choisie par les Nations Unies pour la Journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de l'Holocauste.
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DISCOURS – Inauguration d’un RAM dans la commune

Action sociale/Santé publique
1 470 relais assistants maternels (RAM) sont en activité aujourd'hui. Ils ont été créés en partenariat avec la Caisse d'allocations familiales et accueillent les assistant-e-s maternel-le-s, les parents et leurs enfants.
Paru dans le Journal des Maires de Janvier 2017
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Nos fiches techniques

Les tribunes des élus de l’opposition

Nouveau
Les élus qui n'appartiennent pas à la majorité municipale bénéficient d'un droit d'expression au sein des supports de la collectivité. La jurisprudence a progressivement précisé les modalités d'application de ce principe.
Paru dans le Journal des Maires de Janvier 2017
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Les pénalités et les clauses incitatives

Nouveau
Transposition aux marchés publics du principe « du bâton et de la carotte », les clauses de pénalités et les clauses incitatives visent à inciter le titulaire du contrat à honorer ses engagements, voire à les dépasser.
Paru dans le Journal des Maires de Janvier 2017
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La médiation administrative

Nouveau
La loi de modernisation de la justice du XXIème siècle a créé un dispositif de résolution amiable des litiges applicable aux collectivités locales : la médiation administrative.
Paru dans le Journal des Maires de Janvier 2017
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Le 1 % artistique

Nouveau
Le 1% artistique permet de financer la réalisation d'une oeuvre d'art spécialement conçue à l'occasion de la construction d'un bâtiment public. Cet outil de promotion de l'art contemporain s'impose aux collectivités locales.
Paru dans le Journal des Maires de Janvier 2017
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Les modifications de la loi Justice du 21ème siècle

État civil Actes adm. et Funéraire
La loi de modernisation de la justice du 21e siècle, adoptée le 12 octobre 2016, comporte plusieurs mesures qui modifient les règles de gestion de l'état civil par les communes.
Paru dans le Journal des Maires de Décembre 2016
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Les règles de cumul emploi-retraite

Fonction publique territoriale
Les règles de cumul entre une pension de retraite et une rémunération ont été durcies pour la fonction publique territoriale. Depuis 2015, ce cumul n'est possible que dans une seule hypothèse : la reprise d'activité.
Paru dans le Journal des Maires de Janvier 2017
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