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Environnement
DISCOURS : OUVERTURE D’UNE ZONE DE RÉEMPLOI
Chaque déchetterie doit comprendre une zone de réemploi pour donner une seconde vie aux objets et lutter contre le gaspillage. Présentant ce service, le maire e...
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Environnement
fiche juridique
Environnement
LOI CLIMAT : URBANISME ET ARTIFICIALISATION DES SOLS
La loi Climat et résilience vise notamment à réduire la consommation foncière. L'objectif passe par la modification de certaines règles d'urbanisme.
fiche juridique
Environnement
LOI CLIMAT : LE MAIRE ET LES ÉNERGIES RENOUVELABLES
La loi Climat et résilience vise notamment à encourager le développement des énergies renouvelables. L'objectif se décline à l'échelle locale.
Environnement
MOBILITÉ DURABLE : CES COMMUNES QUI CARBURENT À L’HYDROGÈNE
Malgré les défis techniques et économiques, certains territoires ont déjà adopté l'hydrogène pour rendre leurs transports plus propres.
Environnement
CLIMAT ET ÉNERGIE : COMMENT INVESTIR DANS LE SOLAIRE?
Les communes — même petites — s'engagent de plus en plus dans la production d'énergie photovoltaïque. Une nécessité de la transition écologique qui assure aussi...
Finances - Fiscalité locale
FAUT-IL INSTITUER LA TAXE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE?
Toute commune peut instituer la taxe locale sur la publicité. La concertation avec les entreprises est recommandée, et la lutte contre la pollution visuelle d...
Environnement
ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS (ZFE) : COMMENT CONTRÔLER LA CIRCULATION DES VÉHICULES AUTORISÉS?
En 2024, des ZFE devront être mises en place dans 35 nouvelles agglomérations. Mais, pour celles existantes, la prise en charge des contrôles et des ve...
Environnement
CROISSANCE VERTE : LES TERRITOIRES À ÉNERGIE POSITIVE
Ce réseau pionnier se veut un acteur majeur de la transition écologique.
Environnement
ÉOLIENNES : POURQUOI ÇA COINCE?
Source d'énergie renouvelable et décentralisée, l'éolien pourrait être par définition l'énergie des territoires. Mais des blocages persistent.
modèles d'actes
Environnement
ARRÊTÉS POUR LA SUPPRESSION DE PUBLICITÉS, ENSEIGNES ET PRÉ-ENSEIGNES
Le maire peut ordonner la suppression ou la mise en conformité des dispositifs de publicité en infraction avec le Règlement local de publicité, sous peine d'u...
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