Environnement
DÉCHARGES SAUVAGES : LE LONG COMBAT DES COMMUNES
Selon l'ADEME, bien que les territoires se soient dotés de déchèteries, 90 % des collectivités locales considèrent que la question des dépôts sauvages de déchet...
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Environnement
Environnement
CHANGEMENT CLIMATIQUE : LA CORSE FACE AU DÉFI DE L’ÉROSION CÔTIÈRE
900 kilomètres de côtes sont menacés par l'érosion côtière, soit 20 % du littoral français. Particulièrement vulnérable par son insularité, la Corse a déjà vu d...
fiche juridique
Fonction publique territoriale
LE FORFAIT MOBILITÉS DURABLES
Les agents qui se rendent sur leur lieu de travail via un mode de transport alternatif et durable peuvent bénéficier du remboursement d'une partie de leurs f...
modèle de discours
Environnement
DISCOURS : OUVERTURE D’UN MARCHÉ DE PRODUCTEURS LOCAUX
Enjeux d'écologie, attention portée à la santé… de nombreux consommateurs optent pour les circuits courts, les produits traçables et les savoir-faire locaux. In...
Environnement
FEUX DE FORÊT : MIEUX PRÉVENIR LE RISQUE INCENDIE
Pour éviter la propagation des incendies, de plus en plus de communes sont soumises à des obligations légales de débroussaillement (OLD). La loi du 10 juillet 2...
Environnement
INITIATIVE : UNE PLATEFORME D’INGÉNIERIE POUR LES ÉLUS
La plateforme planification-ecologique.fr apporte aux élus une connaissance plus rapide des données locales… pour laisser plus de temps aux solutions.
modèles d'actes
Fonction publique territoriale
FORFAIT MOBILITÉS DURABLES (DÉLIBÉRATION D’INSTAURATION, ATTESTATION SUR L’HONNEUR, RÉCAPITULATIF COMPTABLE)
Afin d'inciter leurs agents à utiliser un mode de transport alternatif et durable pour se rendre de leur domicile à leur lieu de travail, les collectivités te...
Environnement
PISCINES : LA FIN DES VIDANGES OBLIGATOIRES
Le comité interministériel de la transformation publique a annoncé la fin de l'obligation de vidange annuelle des piscines publiques à compter de 2025. Une déc...
Environnement
BIODIVERSITÉ : COMMENT LUTTER CONTRE LE FRELON ASIATIQUE?
Arrivé en France en 2004, le frelon asiatique est responsable de 20 % de la mortalité des abeilles. Si certaines collectivités se sont lancées dans le piégeage...
modèles d'actes
Eau - Assainissement - Énergie
DÉLIBÉRATION INSTAURANT UNE TARIFICATION SAISONNIÈRE DE L’EAU
La France connaît de plus en plus d'épisodes de sécheresse et d'une durée plus longue. Dans certains territoires, la ressource en eau est menacée et, dans d'au...
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