EDITORIAL

veaux, vaches, cochons, souris…

Il y a des textes juridiques qui sont de vrais petits bijoux. Mieux que de longs discours politiques, ils reflètent l’air du temps. Ainsi en est-il de l’arrêté du 13 décembre 2001 définissant la nomenclature prévue
à l’article 27 du nouveau Code des marchés publics (1).
Ce texte crée des familles de produits devant faire l’objet – si les commandes annuelles dépassent le seuil des 90 000 E (tous produits) ou des 200 000 E (produits frais) – de la procédure d’appel d’offres.
Il est amusant de comparer la nomenclature consacrée aux “ denrées alimentaires ” à celle des “ machines de bureau et équipements informatiques ”.
Côté nourriture, les auteurs ont classé toutes les viandes non surgelées sous le même chapitre : bovins, porcs, volailles, grenouilles et escargots. Idem pour les fruits, légumes et pommes de terre.
Côté informatique, les machines ont été découpées en tranches fines : micro-ordinateur, écran, extension de mémoire, câbles, souris et tapis de souris se trouvent chacun dans une famille différente !
Ainsi, l’intendant du restaurant municipal d’une grande ville ne pourra pas s’approvisionner librement en bœuf de qualité élevé dans sa région. Il sera obligé de lancer un appel d’offres pour l’ensemble des viandes.
Et seuls les grossistes multiproduits auront quelque chance d’emporter le marché.
A l’inverse, son collègue responsable des commandes de bureautique aura toute liberté pour “ saucissonner ” des marchés d’un montant global de 500 000 E. Chaque chef de service pourra même avoir une souris gravée à son nom…
Pas besoin de boule de cristal : le contenu du texte indique lui-même dans quelle cuisine il a été mitonné. Pour qu’il n’y ait pas de doute possible, il est d’ailleurs signé. Par le ministre de l’Economie, des Finances et de l’Industrie. Par le ministre de l’Emploi et de la Solidarité. Par le ministre de l’Intérieur. Par le ministre de l’Education nationale. Par le ministre de la Défense. Par le ministre de l’Equipement, des Transports et du Logement. Et par le ministre de la Recherche.

Bon appétit, messieurs ! O, ministres intègres ! Conseillers vertueux… (2)

Jean Bourdelle

(1) Maître Yvon Goutal traite de cet arrêté dans une fiche
technique en pages 81-82 de ce numéro
.
(2) Ruy Blas, de Victor Hugo (qui ne connaissait ni les marchés publics ni l’informatique).

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