NOTRE DOSSIER

TRANSPORTS

Circulation et urbanisme : l'impossible mariage

Sortir de l'impasse du tout-automobile

Zones touristiques : imaginer l'étranger dans la ville

Les citadins aiment la ville

La bicyclette: limpide et compliquée

Livraisons : le casse-tête

La lettre du Journal des Maires
- Actualités
- Agenda
- A faire et Conseils pratiques

Dossier (Voir ci-contre)

Environnement
- Dix conseils pour réussir une Charte environnement

Vie des élu(e)s
- Communes minières : interview de Jean-Pierre Kucheida

Innover
- Les expériences originales et reproductibles des collectivités territoriales

Social
- Premiers pas du chèque d'accompagnement personnalisé

Marée noire
- La colère des communes sinistrées !

Elections de 2001
- Compte de campagne : les dépenses à imputer
(article disponible en format PDF)
- Budget communal : le difficile bilan du mandat
(article disponible en format PDF)

Fiches techniques
- Cimetière et responsabilité pénale
- Quel contrôle exercer sur les associations subventionnées ?
- Le budget de la commune (5. Les budgets annexes)
- Le maire et la lutte contre le bruit (4. Le bruit des activités)
I- ntercommunalité : moyens humains et patrimoine de la communauté de communes
- Délégations de service public (6. Les négociations préalables à la signature)

Equipements
- Espace verts : Planter et soigner les rosiers
- Mâchefers : quelle valorisation ?
- Nouveautés : une sélection d'équipements et de produits

Textes officiels commentés
- Les délibérations à prendre avant le 1er juillet 2000
- Polices municipales : les décrets d'application (La convention type de coordination ; l'armement des agens de police municipale ; contraventions au Code de la route relevant de la compétence des agents ; liste des contraventions au Code de la route que les agents peuvent verbaliser)
- Les lois sur le non-cumul des mandats
- Jurisprudence
- Actualité juridique


 

Conception, réalisation et mise à jour du site par Yann Landot.