Mai 2007








Editorial

La France qui vote

S’il ne devait y avoir qu’une seule raison de se féliciter des résultats des élections présidentielles,
c’est sans doute du côté de la forte participation des électeurs qu’il faudrait se tourner. Lors de ce
scrutin national en effet, le taux de participation a avoisiné les 85 %, témoignant sans conteste d’une
réconciliation des Français avec le débat politique. Les campagnes de sensibilisation menées au plus
près du terrain par les collectivités locales et les associations n’y sont sans doute pas étrangères.
De nombreuses initiatives ont ainsi été réalisées ces derniers mois afin de mobiliser les citoyens et
les inciter à user de leur droit de vote au moment des consultations électorales. Peut-être les médias
ont-ils aussi, de leur côté, contribué à faire prendre conscience à chacun que la voie des urnes
(fut-ce pour voter blanc) est aujourd’hui vitale pour la vie de notre démocratie. Mais en ce domaine,
l’épreuve est de taille pour les journalistes. « Sans information complète, autonome, pluraliste, pas de
démocratie possible, pas de culture démocratique envisageable », souligne Roland Cayrol dans
son récent ouvrage La revanche de l’opinion
(1). Relevons donc le défi. A tout niveau, ayons à cœur
de débattre, de partager et de confronter nos opinions. Electeurs et candidats ne pourront qu’y gagner.


Christophe Robert

(1) Roland Cayrol, avec Pascal Delannoy, La revanche de l’opinion, éditions JacobDuvernet.



actualités
6-12 Au fil des jours
14 Agenda
16 La p@ge du Net
18-19 A faire

dossier élections
20-23 Regards croisés de maires
A quelques mois des prochains scrutins municipaux,
nous avons souhaité savoir comment les maires
préparaient cette échéance.
Enquête chez les élu(e)s.

internet
24-25 Télécommunications
Quelles obligations pour les opérateurs ?
26-27 Personnel
Les sites de l‘emploi.
Economiques les offres d’emploi sur Internet
se développent de plus en plus.

environnement
28-30 Bruit : des cartes en sourdine
D’ici le 30 juin, Etat, établissements publics
de coopération intercommunale ou communes
devront rendre une cartographie sur le bruit,
comme le prévoit une directive européenne.
Du retard semble à prévoir

personnel
32-33 Ressources humaines : comment évaluer
les compétences ?

affaires rurales
34-38 Service public : les points multiservices
Le « service public » en milieu rural, que symbolise
le bureau de poste, n’est plus ce qu’il était :
les attentes des habitants se tournent désormais vers
une gamme élargie de services englobant les commerces
de proximité et l’accès aux nouvelles technologies

équipement
40-43 Accessibilité : conception pour tous
44-46 Espaces extérieurs : le marché du mobilier urbain
48-50 Eclairage public : le choix de la performance
Réduire la facture de l’éclairage public tout en assurant
un niveau de sécurité optimal aux habitants est aujourd’hui possible.
52 Innover
98 Au fil du temps




cahier technique et juridique

FICHES TECHNIQUES
53-54 AFFAIRES RURALES
Location d’une parcelle mise en réserve foncière
55-56 ENVIRONNEMENT
La tarification de l’eau
57-58 CONTRATS ET MARCHÉS
Passation des marchés publics et risque pénal
59-60 COMMUNICATION
L’élaboration d’un bulletin d’information : Comment traiter les marronniers » ?

ACTUALITE
62-65 CONTRATS ET MARCHÉS
Vers une réforme des partenariats public-privé ?

TEXTE RÉGLEMENTAIRE
66-67 ENVIRONNEMENT
Principes applicables aux parcs nationaux

CIRCULAIRES
68-70 CONTRATS ET MARCHÉS
Modalités de passation des accords-cadres
72 ELECTIONS
Organisation de la cérémonie de citoyenneté
74-77 COMPTABILITÉ
Principes régissant le liste des pièces justificatives
78-80 FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Recrutement et promotion des agents

EUROPE
82-84 ENVIRONNEMENT
Vers l’Europe de l’énergie

JURISPRUDENCE
86-87 ELECTIONS
Conséquences de la radiation d’un électeur

TEXTES DU MOIS
88-90 ACTUALITE JURIDIQUE
93 VU DANS
La lettre E-mail des Maires

SPECIAL ELECTIONS
94-95 LE COMPTE DE CAMPAGNE
Choisir un mandataire
96-97 BULLETIN MUNICIPAL
Les précautions à prendre