Index

Juillet-Aout 2006

Editorial

Trêve estivale

arquant une trêve dans la vie politique, la Coupe du Monde de football aura permis une fois de plus à
nos Bleus de faire rêver les Français. Drapeaux tricolores et maillots bleus ont ainsi envahi, l’espace de
quelques semaines, les communes de France. Le temps pour chacun de partager un petit moment d’histoire,
même si d’autres bleus, transalpins, ont remporté l’étoile tant convoitée. « Omniprésent, consensuel, le bleu
est devenu une couleur raisonnable », écrivait il y a quelques années l’historien Michel Pastoureau ⁽¹⁾.
Mais déjà s’annonce la fin de la trêve. La rentrée marquera bientôt la reprise des discussions budgétaires,
et par là même l’abandon de l’ancien « bleu », ce document qui présentait, jusqu’à l’adoption de la LOLF,
le budget de l’Etat ministère par ministère. Quelle en sera la couleur ? « Quand je n’ai pas de bleu, je mets
du rouge », expliquait Picasso.

Profitons d’ici là de l’azur estival pour garder, quelques moments encore, la tête dans les étoiles.

Christophe Robert

(1) Bleu. Histoire d’une couleur, éditions du Seuil, 2002.

_>actualités

6-13 Au fil des jours

14 Agenda

16 La p@ge du Net

18-20 A faire

22 Livres

24-25 Innover

_>tourisme

26-27 Les écoles de voile s’engagent
Les communes des bords de mer sont
directement concernées par la bonne santé
des écoles de voile. Aujourd’hui, les clubs
labellisés « Ecole française de voile » (EFV)
s’engagent.

28-31 Que faire face aux quads et motos vertes ?
Très populaires, les quads ont fait leur apparition
sur les chemins, aux côtés des motos et des 4 x 4.
Au grand dam des riverains et des promeneurs, qui
en appellent souvent au maire pour régler la situation.

_>espaces verts

32-35 Le retour de la culture potagère
Qu’ils soient bios, familiaux, partagés,
d’insertion, ou privés, les potagers font
un retour en force dans notre pays.
Habitants et communes semblent y trouver
leur compte.

_>vie locale

42-44 Comment monter une exposition ?
Si le champ des expositions culturelles est
très vaste, les multiples paramètres à prendre
en compte sont les mêmes : financiers, administratifs,
logistiques ou encore relevant de la communication.
Conseils pratiques.

_>urbanisme

46-49 CAUE : au plus près du terrain
Informer, sensibiliser, conseiller, former : telles sont,
d’après la loi, les tâches dévolues aux conseils
d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE).
Qu’en est-il en pratique ?

_>dossier collectivités locales

36-41 Vers une coopération décentralisée citoyenne
Que ce soit pour aider les pays à se développer,
raccommoder ou élargir l’Europe, ou, comme c’est le
cas aujourd’hui, pour apprivoiser la mondialisation et
l’appétit des pays émergents, les communes font preuve
d’un goût pour la géographie qui traduit leur volonté de
participer à l’histoire.

_>équipement

50-51 Le pari de la géothermie
La géothermie est à la fois la plus simple et la plus
méconnue des énergies renouvelables. Explications
et exemples.

52-54 Nouveautés

_>cahier technique et juridique

FICHES TECHNIQUES

57 ADMINISTRATION
L’éco-responsabilité
(3. Le règlement européen Eco-audit)

59 AFFAIRES RURALES
Le crédit-transmission d’exploitation
en faveur des jeunes agriculteurs

61 FUNÉRAIRE
L’inhumation dans le terrain commun
(1. Généralités)

63 TÉLÉCOMMUNICATIONS
L’accessibilité des sites Internet
(1. Généralités)

ACTUALITÉ LÉGISLATIVE

66-68 Domanialité : CG3P, un nouveau code pour la propriété publique

CIRCULAIRES

70 ENVIRONNEMENT
Procédure de création et de gestion des réserves
naturelles nationales et régionales

74 FISCALITÉ LOCALE
Intercommunalité et déliaison des taux

EUROPE

80 JUSTICE ET PROCÉDURE
La France et l’application du droit communautaire

84 ETAT CIVIL
Portrait des familles européennes

JURISPRUDENCE

86 JUSTICE ET PROCÉDURE
L’action processive du contribuable

88 CONTRATS ET MARCHÉS
Précisions sur les marchés de prestations
intégrées dits contrats « in house »

RÉPONSES MINISTÉRIELLES

90 FISCALITÉ LOCALE
Calcul de la redevance spéciale
sur l’élimination des déchets non ménagers

91 AFFAIRES RURALES
–> Exonération de charges sociales pour certaines associations situées en zone rurale
–> Baux ruraux cessibles hors cadre familial

TEXTES DU MOIS

92 ACTUALITÉ JURIDIQUE

96 Textes à consulter sur :www.journaldesmaires.com

Juillet-Aout 2006	Editorial Trêve estivale arquant une trêve dans la vie politique, la Coupe du Monde de football aura permis une fois de plus à nos Bleus de faire rêver les Français. Drapeaux tricolores et maillots bleus ont ainsi envahi, l’espace de quelques semaines, les communes de France. Le temps pour chacun de partager un petit moment d’histoire, même si d’autres bleus, transalpins, ont remporté l’étoile tant convoitée. « Omniprésent, consensuel, le bleu est devenu une couleur raisonnable », écrivait il y a quelques années l’historien Michel Pastoureau ⁽¹⁾. Mais déjà s’annonce la fin de la trêve. La rentrée marquera bientôt la reprise des discussions budgétaires, et par là même l’abandon de l’ancien « bleu », ce document qui présentait, jusqu’à l’adoption de la LOLF, le budget de l’Etat ministère par ministère. Quelle en sera la couleur ? « Quand je n’ai pas de bleu, je mets du rouge », expliquait Picasso. Profitons d’ici là de l’azur estival pour garder, quelques moments encore, la tête dans les étoiles. Christophe Robert (1) Bleu. Histoire d’une couleur, éditions du Seuil, 2002.
_>actualités 6-13 Au fil des jours 14 Agenda 16 La p@ge du Net 18-20 A faire 22 Livres 24-25 Innover _>tourisme 26-27 Les écoles de voile s’engagent Les communes des bords de mer sont directement concernées par la bonne santé des écoles de voile. Aujourd’hui, les clubs labellisés « Ecole française de voile » (EFV) s’engagent. 28-31 Que faire face aux quads et motos vertes ? Très populaires, les quads ont fait leur apparition sur les chemins, aux côtés des motos et des 4 x 4. Au grand dam des riverains et des promeneurs, qui en appellent souvent au maire pour régler la situation. _>espaces verts 32-35 Le retour de la culture potagère Qu’ils soient bios, familiaux, partagés, d’insertion, ou privés, les potagers font un retour en force dans notre pays. Habitants et communes semblent y trouver leur compte. _>vie locale 42-44 Comment monter une exposition ? Si le champ des expositions culturelles est très vaste, les multiples paramètres à prendre en compte sont les mêmes : financiers, administratifs, logistiques ou encore relevant de la communication. Conseils pratiques. _>urbanisme 46-49 CAUE : au plus près du terrain Informer, sensibiliser, conseiller, former : telles sont, d’après la loi, les tâches dévolues aux conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE). Qu’en est-il en pratique ? _>dossier collectivités locales 36-41 Vers une coopération décentralisée citoyenne Que ce soit pour aider les pays à se développer, raccommoder ou élargir l’Europe, ou, comme c’est le cas aujourd’hui, pour apprivoiser la mondialisation et l’appétit des pays émergents, les communes font preuve d’un goût pour la géographie qui traduit leur volonté de participer à l’histoire. _>équipement 50-51 Le pari de la géothermie La géothermie est à la fois la plus simple et la plus méconnue des énergies renouvelables. Explications et exemples. 52-54 Nouveautés	_>cahier technique et juridique FICHES TECHNIQUES 57 ADMINISTRATION L’éco-responsabilité (3. Le règlement européen Eco-audit) 59 AFFAIRES RURALES Le crédit-transmission d’exploitation en faveur des jeunes agriculteurs 61 FUNÉRAIRE L’inhumation dans le terrain commun (1. Généralités) 63 TÉLÉCOMMUNICATIONS L’accessibilité des sites Internet (1. Généralités) ACTUALITÉ LÉGISLATIVE 66-68 Domanialité : CG3P, un nouveau code pour la propriété publique CIRCULAIRES 70 ENVIRONNEMENT Procédure de création et de gestion des réserves naturelles nationales et régionales 74 FISCALITÉ LOCALE Intercommunalité et déliaison des taux EUROPE 80 JUSTICE ET PROCÉDURE La France et l’application du droit communautaire 84 ETAT CIVIL Portrait des familles européennes JURISPRUDENCE 86 JUSTICE ET PROCÉDURE L’action processive du contribuable 88 CONTRATS ET MARCHÉS Précisions sur les marchés de prestations intégrées dits contrats « in house » RÉPONSES MINISTÉRIELLES 90 FISCALITÉ LOCALE Calcul de la redevance spéciale sur l’élimination des déchets non ménagers 91 AFFAIRES RURALES –> Exonération de charges sociales pour certaines associations situées en zone rurale –> Baux ruraux cessibles hors cadre familial TEXTES DU MOIS 92 ACTUALITÉ JURIDIQUE 96 Textes à consulter sur :www.journaldesmaires.com

Trêve estivale

Christophe Robert

FICHES TECHNIQUES

66-68 Domanialité : CG3P, un nouveau code pour la propriété publique

CIRCULAIRES

EUROPE

JURISPRUDENCE

RÉPONSES MINISTÉRIELLES