Septembre 2005




Dossier :
Personnel
Une réforme nécessaire




Editorial

Une rentrée prometteuse

A peine la loi de programme pour l’énergie était-elle publiée au Journal officiel (1), que déjà les discours se succédaient sur l’intérêt des énergies renouvelables pour faire face à l’appauvrissement inévitable des ressources pétrolières. Fidèles lecteurs du Journal des Maires, vous connaissez notre attachement à ce sujet depuis des années, tant il implique directement les collectivités locales.
Qu’il s’agisse de ses implications financières et fiscales (taxe intérieure sur les produits pétroliers, coût des transports collectifs, prix de rachat de certaines énergies…) ou de la difficulté à opérer certains choix localement, il n’est pas toujours aisé d’y voir clair entre effets d’annonce et conséquences concrètes sur le terrain. C’est dans ce cadre que s’inscrit le rôle du Journal des Maires, depuis près de 150 ans, soucieux de vous fournir les éléments de réflexion nécessaires aux débats, mais aussi de vous apporter les informations juridiques et techniques indispensables à la gestion locale au quotidien.
Pour l’heure, le Premier ministre a annoncé, le 27 août, qu'il allait proposer "dans les prochaines semaines" un "grand programme de modernisation de l'Etat" pour "faire des économies". Vaste programme. Cette rentrée s’annonce décidément riche de nouveaux événements, si l’on y ajoute les conséquences du passage en nouveau régime LOLF, le prochain examen du projet de loi sur l’eau…ou encore la réforme annoncée de la fonction publique territoriale à laquelle nous consacrons notre dossier ce mois-ci.
Autant de sujets que nous suivons avec une attention toute particulière, dans le but de vous faire part de notre point de vue, indépendant et avisé, dans un contexte pourtant marqué par la perspective de prochaines échéances électorales. A nos pupitres donc ! Le temps de vous souhaiter une bonne lecture de ce nouveau numéro, ainsi qu’une excellente rentrée.

Christophe Robert

(1) Loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 (JO du 14/07/2005), lire « Loi sur la politique énergétique : quelles conséquences pour les collectivités locales ? » p. 68 à 71 de ce numéro

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Dossier : Personnel
Une réforme nécessaire


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Salives (Côte-d’Or) : des vestiges pour l’avenir

Agriculture
Dombes, le bonheur est dans l’étang


Energie
Eoliennes, nouvelle donne

Epandage agricole
Savoir valoriser les boues

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Le dahlia est de retour !

Nouveautés























FICHES TECHNIQUES

Affaires rurales
Le tribunal paritaire des baux ruraux
Conseil municipal
Délibérations et conseillers intéressés à l'affaire
Contrats et marchés
Les marchés publics d’assurance
6. La résiliation pour défaut de paiment de la prime
Europe
Les outils de la coopération transfrontalière
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La réglementation applicable aux ressources numériques

TEXTES OFFICIELS COMMENTES

Actualité
Loi "Enegie"
Conséquences pour les collectivités locales

Textes législatifs
Affaires rurales
Intégration de l'activité équestre en agriculture
Personnel
Assistants maternels et assistants familiaux : enfin une meilleure reconnaissance

Circulaires
Logement
Nouvelles dispositions comptables relatives aux aides à la pierre

Europe
Administration
Multilinguisme de certains formulaires
Transports locaux
Vers de nouvelles règles de mise en concurrence

Jurisprudence
Elections
Conséquences d'un Pacte civil de solidarité (PACS) sur l'inscription sur les listes électorales
Funéraire
Exhumation et vérification de la qualité de plus proche parent
Personnel
Mutation interne et situation de l'agent

Réponses ministérielles
Action économique
Le point sur la Taxe d'aide au commerce et à l'artisanat (TACA)
Assurances
Couverture des risques liés à l'existence de cavités souterraines ou de marnières
Education
- Modalités de gestion des crédits scolaires
- Contributions versées aux écoles privées

Actualité juridique

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