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Dossier
Aménagement du territoire

Réhabiliter l’habitat rural

Intercommunalité

Environnement
Plan paysage pour la Région de Damvillers

Communauté de communes de l’Estuaire : Administrations et citoyens logés à la même enseigne

Vie des élu(e)s

Taillebois (Orne)
pauvre en finances, riche en dynamisme

Equipement

Espaces publics
Aménager des aires de jeux en toute sécurité

Espaces verts
Respecter les lieux humides

Nouveautés
Une sélection d’équipements, de produits et de services.

CAHIER TECHNIQUE ET JURIDIQUE

Fiches techniques

Cimetières
Création, agrandissement et translation d’un cimetière communal

Intercommunalité
Le transfert des agents de la commune à l’EPCI

Fiscalité
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères

Administration
La mise à disposition du personnel communal

Agriculture
Le bail rural et le bon entretien du fonds agricole

Voirie
Les pouvoirs de police du maire

Textes officiels commentés

Elections
La réforme du 11 avril 2003

Environnement
Les sites de stockage des déchets dangereux

Action sociale
APA : contrôles et ajustements

Tourisme
La réhabilitation de l’immobilier de loisirs et le classement des villages résidentiels

Finances locales
La compensation des pertes de taxe professionnelle dans le cadre du FNPTP

Intercommunalité
Péréquation départementale de la TP des EPCI à TPU

Fonction publique territoriale
Rapport de la commission de déontologie pour 2002

Urbanisme
Enquête publique et information des habitants
La formalité d’affichage relative aux règles spécifiques d’un lotissement

Personnel
Quelle réduction du temps de travail en cas de cumul de postes à temps non complet ?

Funéraire
Quelle est la valeur de l’avis médical figurant sur le certificat de décès ?
Quel est le régime juridique des transferts frontaliers de corps de ou vers la France ?

Conseil municipal

Comment nommer le secrétaire de séance lors des réunions des conseils municipaux ?

Voirie
La création d’une piste cyclable est-elle soumise à enquête publique ?
Une commune membre d’un syndicat chargé des travaux de voirie doit-elle passer un appel d’offres pour exécuter de tels travaux ?

Editorial

Changement et fidélité

C’est un nouveau journal que vous feuilletez. Nous l’avons voulu plus lisible, avec une typographie aérée et modernisée, des illustrations plus nombreuses. Nous l’avons voulu plus pratique, en deux parties nettement séparées et parfaitement complémentaires :
- un traitement journalistique de l’actualité et de quelques sujets au cœur de vos préoccupations, avec un dossier solidement bâti autour de réalisations concrètes et d’une « boîte à outils » vous permettant de passer du rôle de spectateur à celui d’acteur ;
- un cahier technique et juridique de 50 pages, clair et précis, présentant les évolutions réglementaires, législatives et jurisprudentielles qu’il vous est indispensable de connaître.

Si le Journal des Maires change de forme, il reste fidèle à ses principes d’indépendance. Ici, nul lobby ne dicte sa loi. Et la rédaction n’a de comptes à rendre qu’aux lecteurs, c’est-à-dire à vous-mêmes. Que vous soyez de plus en plus nombreux à nous lire régulièrement n’est pas notre moindre satisfaction.
Nous l’avons souvent écrit et nous le répétons : notre seul objectif est de mettre entre vos mains les meilleures informations possibles pour que vous puissiez décider, à chaque fois, en toute connaissance de cause, dans l’intérêt de vos administrés.

Alors que les indices économiques de la France se dégradent fortement, chaque élu municipal prend conscience que la fin de son mandat va se dérouler dans des conditions financières tendues. Dans ce contexte, la qualité de la gestion jouera un rôle capital : c’est d’elle que dépendra le bilan final.
Pour marquer des points sur ce terrain-là, où la pertinence des conseils va prendre toute son importance, vous pouvez compter sur nous.

Le Journal des Maires