Finances et fiscalité locales
17/05/2012
Calcul des ressources avant et après la réforme de la taxe professionnelle 
. |
 |
Urbanisme
16/05/2012
Prendre en compte les nouvelles dispositions du Code de l’urbanisme relatives aux terrains de camping et aux parcs résidentiels de loisirs Loisirs, commémorations et festivités
15/05/2012
Organiser la Fête des mères du dimanche 3 juin 2012Loisirs, commémorations et festivités
14/05/2012
Finir la préparation de la saison touristique estivale Finances et fiscalité locales
11/05/2012
Achever le compte administratif à la lumière du « compte de gestion » qui sera, en théorie, remis par le receveur municipal avant le 1er juin.Administration générale
10/05/2012
Commencer à organiser la tenue des élections législatives. Affaires sportives, scolaires et jeunesse
09/05/2012
Programmer les divers travaux à effectuer dans les bâtiments scolaires cet été. Entretien, travaux et environnement
08/05/2012
Inspecter le centre de première intervention, si la commune dispose d’un tel centre dans le cadre du service d’incendie et de secours. Administration générale
07/05/2012
Vérifier la couverture par les assurances de la commune de divers risques plus fréquents durant la période estivale Entretien et travaux
04/05/2012
Mise en œuvre de la réforme de la publicité extérieure. Administration générale
03/05/2012
Coordonner les absences de l'été des élus. Commémorations
30/04/2012
Pour ces cérémonies militaires, veiller au respect des règles protocolaires applicables aux anciens combattants. Service public
27/04/2012
Préparer le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable, destiné notamment, à l'information des usagers (article L.2224-5 du CGCT). Finances et fiscalités locales
26/04/2012
Etablir la liste des subventions envisagées au profit des diverses associations. Entretien et travaux
25/04/2012
Inspecter le centre de première intervention dans le cadre du service d’incendie et de secours. Administration générale
24/04/2012
Vérifier la couverture par les assurances de la commune Finances et fiscalités locales
20/04/2012
Etablir la liste des subventions envisagées au profit des diverses associations. Finances et fiscalités locales
19/04/2012
Un tableau récapitulant les actions de formation des élus financées par la commune doit être annexé au compte administratif. Administration générale
18/04/2012
Avant l’été, vérifier la couverture par les assurances de la commune de divers risques plus fréquents durant cette période : bals, feux d’artifice, location de salles... Administration générale
17/04/2012
Organiser la tenue des élections présidentielles. Entretien et travaux
16/04/2012
Inspecter le centre de première intervention dans le cadre du service d’incendie et de secours. Administration générale
13/04/2012
Dans les communes de 3 500 habitants et plus, réaliser le recueil des actes administratifs du 1er trimestre 2010 (CGCT, art. R. 2121-10). Finances et fiscalités locales
12/04/2012
Continuer la préparation du compte administratif 2011 Entretien et travaux
11/04/2012
Prendre en compte les dispositions du décret n° 2012-118 du 30 janvier 2012 qui encadre et précise la mise en œuvre de la réforme de la publicité extérieure issue de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 Finances et fiscalité locales
10/04/2012
Indiquer les délais et voies de recours sur les titres recettes Ecole et jeunesse
09/04/2012
Informer éventuellement les écoliers, collégiens et lycéens sur les cérémonies du mardi 24 avril (souvenir des déportés) et du mardi 8 mai (armistice 1945) Commémorations
06/04/2012
Pour ces cérémonies militaires, veiller au respect des règles protocolaires applicables aux anciens combattants.Services publics
05/04/2012
Préparer le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable, destiné notamment, à l'information des usagers (article L.2224-5 du CGCT). Entretien et travaux
03/04/2012
Rénovation du parc d’éclairage public Ecoles et jeunesse
02/04/2012
Profiter des congés scolaires pour effectuer d’éventuels travaux dans les écoles. Administration générale
30/03/2012
Début d’un nouveau trimestre de crédit d’heures pour les élus qui en bénéficient Finances et fiscalité locales
29/03/2012
S’assurer du respect des règles de la consultation du budget par la population Commémorations
28/03/2012
Finir d’organiser les prochaines cérémonies Finances et Fiscalité locales
27/03/2012
Vérifier que le budget primitif a bien été transmis au Préfet dans les quinze jours après le délai limite de son adoption (CGCT, art. L. 1612-8). Administration générale
26/03/2012
Coordonner les absences de l'été des uns ou des autres. Finances et fiscalités locales
23/03/2012
Continuer à préparer le compte administratif de 2011 Travaux, équipements, espaces verts
22/03/2012
Point sur les dommages consécutifs au gel Finances et fiscalités locales
21/03/2012
Nouveau Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics Administration générale
20/03/2012
Transmettre au préfet une copie de la liste électorale générale de la commune.Administration générale
19/03/2012
Faire le point des états relatifs au premier trimestre 2012. Finances et fiscalités locales
16/03/2012
Adoption du budget 2012 Loisirs, commémorations, festivités
15/03/2012
Etablir le planning des festivités annuelles et des fêtes foraines. Travaux, équipements, espaces verts
14/03/2012
Inventaire des mises aux normes à respecter dans la communeAdministration générale
13/03/2012
Election du Président de la République Administration générale
12/03/2012
Préparer la publication, en avril, du recueil des actes administratifs Administration générale
09/03/2012
Fin mars - début avril, faire le point des états relatifs au premier trimestre 2012. Travaux, équipements et espaces verts
08/03/2012
Finir de mettre en place le plan de fleurissement de la commune pour le printemps et l’été. Finances et fiscalités locales
07/03/2012
Calcul des ressources avant et après la réforme de la taxe professionnelle Ecoles et jeunesse
06/03/2012
Informer les écoliers, collégiens et lycéens sur les cérémonies à venir. Administration générale
05/03/2012
Organisation de l’élection du Président de la République Ecoles et jeunesse
Prévoir éventuellement de profiter des congés scolaires de Pâques pour effectuer des travaux dans les écolesContrats et marchés
02/03/2012
Prendre connaissance du nouveau Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics publié au Journal officiel du 15 février 2012. Loisirs, commémorations et festivités
01/03/2012
Vérifier l'ordre de préséance des différentes autorités dans les cérémonies publiques. Travaux, équipements et espaces verts
29/02/2012
Faire le point sur les installations dont l'eau de pluie, récupérée et utilisée, est ensuite rejetée dans le réseau d'assainissement collectif. Police
28/02/2012
Vérifier l’application de l’arrêté préfectoral sur la destruction des animaux nuisibles. Loisirs, commémorations et festivités
27/02/2012
Commencer à organiser les cérémonies du mardi 24 avril (Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation), ainsi que celles du mardi 8 mai (Victoire de 1945). Finances et fiscalités locales
24/02/2012
Continuer à préparer, si ce n’est déjà fait, le compte administratif de 2011 à la lumière du « compte de gestion » qui sera en théorie remis par le receveur municipal avant le 1er juin. Finances et fiscalités locales
23/02/2012
Adopter, si ce n’est déjà fait, le budget 2012. Contrats et marchés
22/02/2012
Vérifier la durée des contrats de délégation de service public conclus en matière d’eau potable, d‘assainissement, d’ordures ménagères et autres déchets. Administration générale
21/02/2012
Transmettre au préfet une copie de la liste électorale générale de la commune. Travaux, équipements et espaces verts
20/02/2012
Procéder à un inventaire des mises aux normes à respecter dans la commune. Loisirs, commémorations et festivités
17/02/2012
Faire le bilan de la saison de la chasse Loisirs, commémorations et festivités
16/02/2012
Etablir le planning des festivités annuelles et des fêtes foraines Finances et fiscalités locales
15/02/2012
Prévoir les modalités de la consultation obligatoire du budget primitif par la population Travaux, équipements, espaces verts
13/02/2012
Faire le point sur les dommages consécutifs au gel Police
10/02/2012
Prendre contact avec la préfecture sur les mesures de police à adopter localement Administration générale
09/02/2012
Envoyer au préfet les propositions d'attribution de médailles Administration générale
08/02/2012
Prévoir un tableau de présence des adjoints pour les vacances à venir Administration générale
07/02/2012
Statistique annuelle des étrangers résidant dans la commune au 31 décembre. Finances et fiscalité locales
06/02/2012
Déclarations en matière de taxe sur les remontées mécaniques. Administration générale
03/02/2012
Liste électorale Administration générale
02/02/2012
Réaliser le recueil des actes administratifs du dernier trimestre 2011. Administration générale
01/02/2012
Prévoir d’accueillir un jeune au titre de l’engagement de service civique. Finances et fiscalité locales
31/01/2012
Tenir compte des nouveaux seuils de passation des marchés publics applicables au 1er janvier 2012Administration générale
30/01/2012
S’assurer du bon fonctionnement de certaines installations Finances et fiscalité locales
28/01/2012
Réunir les données nécessaires au futur débat d’orientation budgétaire Administration générale
27/01/2012
Délibérer sur une participation éventuelle de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agentsFinances et fiscalité locales
25/01/2012
Nouveau seuil de dispense de procédure formalisée pour les marchés publicsAdministration générale
24/01/2012
Finaliser le plan de formation du personnel et des élus pour l’année 2012. Administration générale
23/01/2012
Adresser, pour le 31 janvier, les registres 2011 de l’état civil au tribunal de grande instance. Administration générale
23/01/2012
Adresser le récapitulatif des traitements et indemnités de 2011 Voirie, travaux et espaces verts
21/01/2012
Programmer les travaux de voirie pour l’année 2012 Finances et fiscalité locales
20/01/2012
Continuer la préparation du budget 2012. Services publics
19/01/2012
Dans les stations de sports d’hiver, établir une cartographie des risquesSocial
18/01/2012
Budget du centre communal d’action sociale Services publics
17/01/2012
Poursuivre le contrôle des installations d’assainissement non collectif Finances et fiscalité locales
16/01/2012
Titres de perception et des mandats Administration générale
14/01/2012
Inscription des jeunes au titre de la Journée d’appel de préparation à la défense. Services publics
13/01/2012
Tarifs des services publics municipaux pour 2012. Social
12/01/2012
Visiter les structures d’aide et d’accueil pour les personnes en difficulté durant l’hiver Voirie, travaux, espaces verts
11/01/2012
Plan de fleurissement Administration générale
05/01/2012
Dans les communes de 3 500 habitants et plus, pour janvier, réaliser le recueil des actes administratifs du dernier trimestre 2011. Administration générale
04/01/2012
Adresser aux services fiscaux, à la Sécurité sociale et à l’IRCANTEC un récapitulatif des traitements et indemnités de 2011